Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE
Contrat De Vente?
mystik_du_68:
peu etre peu etre pas! y a beaucoup de gens interesser mais tant que rien n'est signé je dit rien !! veu pas faire comme l'autre fois ! mdr
smoothfoxette:
Tu as raison, mieux vaut être prudente !!!
:ange:
En tout cas, pleins de trèfles pour te donner du courage
:trefle: :trefle: :trefle: :trefle: :trefle: :trefle: :trefle: :trefle:
Iris:
:trefle:
Niki:
:trefle: :blush:
en tout cas je suis 100% d accord qu il faille faire un contrat écrit en disant ce que tu veux dedans. comme ça c est au clair.
par exemple moi j ai un contrat pour ma puce vu qu elle vient du refuge de darwyn.
-Le cheval doit etre sorti quotidiennement au parc
--interdiction de le revendre si je n ai pas été avertie
---interdiction de le mettre a l abattoire
----...
La Vie en Paint:
Mystic, je ne suis pas sûre qu'on puisse inclure valablement dans un contrat, d'un point de vue juridique, une clause qui oblige l'acheteur à te le reproposer en cas de revente, il ne faut jamais oublier que "chacun peut jouïr de son bien comme il l'entend"
Par là même, il n'est lié à toi par aucune obligation une fois la vente réalisée ! De plus, ne perds pas de vue qu'une telle clause t'oblige aussi et que personne ne connaît à l'avance les circonstances de la vie ...
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