Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE
Abris à Chevaux
cfa69:
Je crois que si l'abri est déplaçable (sous roue) alors ce n'est pas considéré comme une construction en dur... à vérifier...
Mais avant de construire quelque chose, je pense qu'il vaut mieux en informer la mairie pour ne pas avoir détruire tout ça si un voisin mal luné porte plainte.
pharas:
--- Citer ---Mais avant de construire quelque chose, je pense qu'il vaut mieux en informer la mairie pour ne pas avoir détruire tout ça si un voisin mal luné porte plainte.
c'est clair nous on se méfie on habite dans un lieu dit oû il y a 5 maisons dont 4 habités à l'année, et évidement des voisins qui mettent des procés facilement pour rien à croire qu'ils ont que ça à faire ! donc on fait gaffe !
--- Fin de citation ---
thierry:
Ben,
c'est pas si simple:
1) un article ne fait pas la loi, il fait parti d'un tout. Celui sité fait parti de la reforme du permis de construire dont l'application est reporteé.
2) trois principaux code traitent de ces questions: le code de l'urbanisme, de l'environnement, des communes.
3) effectivement il faut aussi appréhender la notion de type de construction. D'autres éléments que la destination des locaux existent par exemple: construction temporaire, surface, proximité d'habitation,.......
Déjà dit pour d'autres thème: il est dangereux d'interpreter les textes légaux en ne se réferent qu'à un article ou même un code. En choisissant un article, une partie d'article, sorti d'un contexte global on peut conclure tout et n'importe quoi!
tulgitam:
Avant de faire quoi que ce soit au dessus de 20m² il vaut mieux deposer un permis de construire, et attendre le delais legal si l'autorisation tarde à venir.
Avec la transformation du "pos" en "plu" les loies se sont durcies.
mimiesouris:
je remonte ce topic car je dois déplacer mon abri et l'agrandir, il fait actuellement 3,50 par 3,80m et j'aimerai passer le (3m50) en 5m, et disons que c'est pas le bon moment pour nous de demander quoi que ce soit comme autorisation, une voisine (en zone à risque géologique) s'est fait dire à la mairie que ses boxes serai tolérés mais pas autorisés sur le papier.
moi je suis en zone "verte"mais avec moins de restrictions acr pas en zone à risques, et selon le POS j'ai le droit de faire des installations équestres si je me classe comme gite d'étape ou autre exploitation de ce type.
la DDE est venu chez noius àplusieurs reprises (merci à cette chère voisine jalouse) e eux n'ont rien dit concernant mon abris actuel fait sans autorisation, en bois et sol en terre.
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