Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE

Trafic = Van ?

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ouzo:
 bonsoir
ouzo n'ai pas tres grand donc je pense que le trafic qui ai rehausser sa ira.
et mon mari va lui faire un pont .
merci pour vos temoignages.

LandReveur:
 reste que ton vehicule ne sera pas homologué comme betaillere...

cyrene11111:
 Land a tout à fait raison

sur ta carte grise il est écrit j'imagine que c'est un fourgon  donc un véhicule non habilité au transport d'animaux
en cas d'accident l'assurance ne fonctionnera pas

Article R321-4

  Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.
  La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.
  Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
  Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
  Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe

 

Amélie et Edelweis:
 Normalemnt tu peux le presenter pour le faire homologuer si je ne me trompe pas
Cyrenne ton homme doit pouvoir nous en dir plus  non ?  

cyrene11111:
 oui tu peux le présenter pour l'homologation, mais ce n'est pas facile, deja rien que re faire homologuer ma caravane il a fallut un an et une tonne de papiers administratifs

petre qu'ailleurs cela va plus vite ????

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