Ben,
sinon la reglementation pour le moment ne s'applique qu'aux pro, mais je ne serais absolument pas etoné de la voir s'elargir
C'est toujours possible, mais il faudra la création d'une nouvelle directive. l'actuelle ne peut pas s'appliquer aux particuliers.
Et un nouveau texte concernant les particuliers, c'est loin d'être facile à faire voter.
attention cette reglementation nous concerne tous des lors qu'on fait un transport pour autrui:
Là, c'est plus compliqué:
Transport pour autrui à titre honéreux, par un particulier, un professionnel,...
Transporter pour autrui à titre honéreux, les textes existent déjà et sont trés compliqués.
Mais comme indiqué plus haut, je pense que le pb réel sera pour les centres equestres ( et autres pros).
reste a convaincre que le voyage est totalement gratuit... avec un mal embouché....
Non, c'est le mal embouché qui devra démontrer le coté honéreux du transport.