Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE

Exemple De Contrat

(1/2) > >>

Julya:
 Quelqu'un aurait-il déjà rédigé un contrat de location d'herbage pour que je puisse m'en inspirer SVP.
J'avais pensé y mettre la désignation de la parcelle (adresse, superficie...), nos coordonnées complètes, l'utilisation.
Avez vous des idées de clauses ça m'aiderait beaucoup!
D'avance, merci!!
 

mel83:
 je crois que sur 1chev*al.com y a des types de contrats il me semble :blush:  

Amélie et Edelweis:
 en 10ans j'ai jamais fais un papier
a tord ou a raison
L'avantage c'est que je paye moins chers les champs
inconvenient je peut-etre mise a la port du jours au lendemain

Si je devais en faire un :
- definir la dates de fin de contrat
- les modalité de renouvellement : priorité en fin de contrat pour renouveller, ....
- Qui fait l'entretien de la patures
- ce que l'on entend par entretien
- qui payera l'amende si il y a pour non entretien de la pature (chardon par exemple)

- location de pature exclusive ou si du jours au lendemain il peut y avoir d'autre locataire de la meme pature
-location avecou non une charge UGB (unité gros betails : un nombre defini d'animaux) sur le terrain

- ........
 

Julya:

--- Citation de: "Amélie et Edelweis" --- en 10ans j'ai jamais fais un papier
 
--- Fin de citation ---
Moi aussi, mais là j'ai déménagé et si on me fiche à la porte : pas grand chose pour me retourner hormis mon jardin  :huh:
 

cyrene11111:
 tu loues à qui ? à un particulier ?
j'avais envoyé mon exemple de contrat à dilou59 il me semble,
vois si elle l'a gardé
(moi je loue à la commune, et j'ai un contrat pour 9 ans)
 

Navigation

[0] Index des messages

[#] Page suivante