Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE
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SBZH:
--- Citation de: "pikinette" --- Tiens une petite question en passant : est ce que votre écurie ou votre CE vous remet une facture faisant apparaitre la TVA pour les mois de pension que vous payez ?
Car en cherchant des modèles de contrats de pension sur le net, j'ai lu celui d'une écurie qui disait qu'ils remettaient des factures tous les mois ... mais moi j'en ai jamais eu :)
--- Fin de citation ---
Dans mon club actuel, on reçoit une facture tous les mois. Mais la TVA n'y est pas précisée.
pikinette:
C'est déja mieux que rien :lol:
Colomba:
On doit te fournir une facture mensuelle si tu la demandes. En fait, il y a légalement tolérance pour les écuries de ne pas la donner tous les mois, parce que les gens n'en ont généralement rien à faire. Moi, j'ai arreté de les faire. Mais je peux les sortir pour qui le souhaite. Fournir une facture si besoin est une obligation légale.
Colomba:
--- Citation de: "pikinette" --- En relisant encore une fois le contrat, il y a vraiment des choses qui semblent louches :
- "en cas de non paiement de la pension pendant 3 mois consécutifs, le cheval mis en pension deviendra propriété de l'écurie "
- " vous bénéficiez de la carrière, du rond de longe ................ ainsi que de la possibilité de venir dans nos randos et balades organisées par les écuries sans frais supplémentaires sauf transport" (ce qui est faux car les balades qui ont été organisées étaient payantes : si je me souviens bien c'était 5 € par cavalier si + de 5 cavaliers, et 10 € si moins de 5. Les balades étaient accompagnées par la gérante elle même.
-"le prix de la pension peut être révisé en cours d'année, dans ce cas le propriétaire bénéfice d'un délai de 30 jours par cheval pour dénoncer le contrat, en partant toujours du premier jour du mois"
- "si le cheval est retiré temporairement de l'écurie pour une période d'un mois ou plus, il vous sera demandé une somme de 230 € par moi pendant votre absence pour garder la place dans les écuries. Dans le cas contraire cela sera considéré comme une rupture de contrat de votre part"
(ça me parait pas logique de payer, dans la mesure ou le cheval n'est pas là donc ne coute rien à l'écurie)
Ca vous choque aussi ou c'est moi ?
--- Fin de citation ---
Ne cherche pas non plus la petite bête.
- 5 e, c'était pas pour le repas ?
- 230 e en cas d'absence, c'est très cher, c'est vrai, mais c'est son droit. Quand tu pars en vacances, tu payes ton loyer dans son intégralité. Quand tu pars en vacances, l'écurie ne paye plus sa nourriture, mais tous les frais courrent : les crédits, le personnel, l'edf, les assurances...
- l'augmentation de la pension en cours d'année peut être nécessaire : ça a été le cas il y a deux ans quand les prix ont flambé sur les céréales.
pikinette:
Non je ne cherche pas la petite bête, j'essaie juste d'avoir le max d'arguments possible, car je sais que vraiment elle m'embêtera jusqu'au bout (elle est connue pour ça).
Et non les 5 € c'était pour l'accompagnement car c'était des balades d'une demi heure à 2 heures maxi.
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