Sujet: Chevaux Volés ... (Lu 9888 fois)

céline08 · « **le:** octobre 31, 2011, 12:40:08 pm »

Salut tout le monde ! j'ai quelques questions a vous poser a propos des chevaux volés afin d'éclairer ma lanterne et peut etre résoudre le problème d'une amie ...
La première et la plus importante :
Si une personne achete un cheval chez un marchand ( qui a redigé et signé lui meme un document de vente ) mais que ce cheval a été volé a l'étranger ( évidement sans que le nouvel acquéreur soit au courant ) . Peut t'on reclamer le cheval au nouveau propriétaire ? risque t'il quelques chose ?

mimiesouris · « **Réponse #1 le:** octobre 31, 2011, 02:35:10 pm »

à mon avis, c'est du recel, au même titre qu'une voiture volée.

nany.v · « **Réponse #2 le:** octobre 31, 2011, 02:37:32 pm »

oulà !
voilà des démarches, à mon avis longues et compliquée
je ne pense pas pouvoir t'aider mais une question me vien à l'esprit : les papiers ? ton amie à acheté un cheval présumé volé ? a t-elle eu les papiers avec ? si les papiers vont avec le cheval, le voleur etait carrément bien informé !

actuellement on a un souci à l'élevage pour une jument qui a été vendue pleine, mais dont le poulain nous revenait ensuite, le type qui l'à achetée a eu les papiers avec mais l'acte de propriété est toujours au nom de l'elevage tant que la pouliche ne nous ai pas revenue, ce qui etait une bonne idée puisque le type n'a jamais payé et nous pouvons donc réccupérer cette pauvre poulinière qui est maintenant apparement estropiée a vie faute des bon soins ( youplaboum )

tout ça pour dire que si le propriétaire dont le cheval à été volé à un acte de propriété a mon avis ton amie est dans la m.... ensuite peut être que le marchand à une preuve qu'il à acheté ce cheval ?

en tout cas bon courage

céline08 · « **Réponse #3 le:** octobre 31, 2011, 03:02:27 pm »

Alors ... je vais essayer de résumer la situation :
Mon amie a acheter une jument KWPN chez une marchande en belgique .
La jument est PP et vient de Hollande , donc papiers en neerlandais ...
A la vente , la marchande a rédigé une lettre disant qu'elle vendait a Mme "Intel" , le cheval nommé "Machin " née le .... pour la somme de ..... MAIS sur les papiers de la jument aucune trace d'un changement de proprio ni de pays ... quand on lis les papiers , la jument est toujours chez son naisseur en Hollande ...

En voulant mettre la jument a son nom, elle s'est rendu compte que tout n'était pas clair ...
Je suis pas calée au niveau papiers mais pour faire un changement de propriétaire , il faut que le naisseur ou l'ancien proprio signe quelques part, non ?
Il faut aussi faire traduire les papiers et refaire une identification par un véto agréer ...

Bref ... du coup mon amie flippe un peu de refaire les nouveaux papiers, car elle a peur que sa jument ai été volée en Hollande, et qu'on vienne la lui reclamer ...

Vous en pensez quoi ?

céline08 · « **Réponse #4 le:** octobre 31, 2011, 03:06:41 pm »

Citation de: "nany.v"

ton amie à acheté un cheval présumé volé ?

Non en faite elle a tellement eu le coup de coeur pour cette jument qu'elle n'a pas pretter attention aux papiers ... c'est quand elle a voulu la mettre a son nom qu'elle s'est rendu compte de ca ...

nany.v · « **Réponse #5 le:** octobre 31, 2011, 03:08:15 pm »

bah moi j'en pense que si tu veux je demanderais a ma patronne quand je la verrais, elle a fait importé 2 de ses étalons des états unis et est a mon avis plus calée que moi niveau papiers et juridiction (avocate)
je te dirais si elle peut vous eclairer

nany.v · « **Réponse #6 le:** octobre 31, 2011, 03:13:49 pm »

après je connais pas du tout comment ça ce passe quand on passe par un marchand, est ce qu'il achète juste pour revendre, est ce qu'il achète, devien propriétaire "oficiel" et puis revends ( donc acte de propriété a son nom), je sais pas, c'est peut etre normal aussi... euh... peut être ...
l'un de nos étalon qui vien des usa a effectivement des papiers rédigés en français, avec une identification mais avec à l'interieur la copie du carnet de base inclu entres les pages (reliés et tout)

céline08 · « **Réponse #7 le:** octobre 31, 2011, 03:17:47 pm »

Ca serais sympa , parceque là on est un peu dans le flou ...

céline08 · « **Réponse #8 le:** octobre 31, 2011, 03:19:39 pm »

Citation de: "nany.v"

après je connais pas du tout comment ça ce passe quand on passe par un marchand, est ce qu'il achète juste pour revendre, est ce qu'il achète, devien propriétaire "oficiel" et puis revends ( donc acte de propriété a son nom), je sais pas, c'est peut etre normal aussi... euh... peut être ...
l'un de nos étalon qui vien des usa a effectivement des papiers rédigés en français, avec une identification mais avec à l'interieur la copie du carnet de base inclu entres les pages (reliés et tout)

Oui moi aussi je me suis dit que c'était peut etre normal mais ma copine flippe tellement qu'on vienne lui reprendre sa jument qu'elle a peur de faire les papiers ...

céline08 · « **Réponse #9 le:** octobre 31, 2011, 03:23:13 pm »

En cherchan sur internet voilà ce que l'on trouve sur la jument ...
http://www.paardenfokken.nl/pedigree.php?horseid=342629' target='_blank'>Rivirma

marry · « **Réponse #10 le:** octobre 31, 2011, 03:25:55 pm »

elle ne s'est pas renseignée sur les démarches à suivre quand on achete un cheval à l'étranger? :huh: en france c'est l'arriere de la carte de propriété qui doit etre signé par le vendeur et l'acheteur, pour les races françaises en tout cas, après ça peut changer pour les creme par exemple, stud book americain, il fau d'abord faire le spapiers americains avant de faire le changement en france

céline08 · « **Réponse #11 le:** octobre 31, 2011, 03:30:07 pm »

Comme il n'y avait aucune carte de propriété sur le carnet de la jument, elle a cru qu'il suffirait de l'acte de vente signé pour faire le changement ...

casca83 · « **Réponse #12 le:** novembre 01, 2011, 09:54:38 am »

La demarche que je connais est pour un cheval francais

Le sire demande un acte de vente du marchand et une attestation de l'acheteur comme quoi le cheval lui appartient accompagné d'un cheque

Ensuite a reception, le sire contact le dernier proprio enregistrer dans leur fichier, soit l'ancien proprio repond en disant "oui j'ai bien vendu ce cheval" dans se cas c'est ok, si l'ancien proprio ne repond pas dans le delai de 1 mois, la carte de proprio est mis au bout de ce delai au nom du nouvel acquereur.

Colomba · « **Réponse #13 le:** novembre 01, 2011, 09:12:28 pm »

Non, on ne peut pas le reprendre, c'est bien d'ailleurs la difficulté des proprios qui retrouvent leur cheval revendu a quelqu'un.

céline08 · « **Réponse #14 le:** novembre 02, 2011, 10:02:39 am »

Ok merci pour vos réponse !
Donc autre question ... comme en a parlé nany.v : est ce que le nom d'un marchand doit apparaitre sur les papiers quand il revend un cheval qui est juste de passage chez lui ? deviens t'il propriétaire du cheval avant de le revendre a son tour ?

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