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Cours Particulier
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pepsiwestern:
bonjour,
j'aurais une question.
je connais une personne qui est monitrice independante (western), elle n'est pas en club mais dans une écurie de propriétaire ou elle y a mi son cheval et du coup sous l'autorisation de la propiétaire de l'écurie cette personne a le droit de faire quelques cours sur son cheval.
par contre la propriétaire de l'écurie impose que les éléves venant réculiérements prennent obligatoirement l'adhésion ainsi que la licence!!
ma question est donc a t elle le droit d imposer que je prenne l'adhesion ainsi que la licence surtout si je prend des cours que trés peu de fois??
merci pour vos réponse
Taïga35:
L'adhésion elle en a tout à fait le droit. Elle peut considérer que pour tout passage et utilisation de ses installations il faut adhérer (il faut que cela soit exprimé dans le règlement intérieur). Par contre elle n'a pas le droit de t'imposer la licence. Les clubs ont des licences gratuites en fonction du nombre de licences qu'ils vendent mais en aucun cas ils ne peuvent t'obliger si tu as déjà ta licence par ailleurs.
pepsiwestern:
--- Citation de: "Taïga35" --- L'adhésion elle en a tout à fait le droit. Elle peut considérer que pour tout passage et utilisation de ses installations il faut adhérer (il faut que cela soit exprimé dans le règlement intérieur). Par contre elle n'a pas le droit de t'imposer la licence. Les clubs ont des licences gratuites en fonction du nombre de licences qu'ils vendent mais en aucun cas ils ne peuvent t'obliger si tu as déjà ta licence par ailleurs.
--- Fin de citation ---
ok pour l'adhésion cela m'étonné un peu car comme c'est une écurie de propriétaire et non un club!!
pour la licence je n'en ai pas donc je ne suis pas obligée d'en prendre alors?
Amélie et Edelweis:
alors tu vas utiliser une installation, qu'elle appartiennent a un club, pension, particulier il est tout a fait en droit de demander un dédommagement financier
dans le monde équestres sa passe par l’adhésion qui est justifier comme argent pour l'entretien du club house, parking, ...
puis dans certains car il font le droit de piste en plus de l’adhésion
La licence c'est un moyen simple pour lui d’être sur que tu as une assurance pour payer les degas que toi ou ton cheval ou le cheval du coatch pouvaient éventuellement faire et etre sur que tu es couvert en cas d'accident
le tout me semble pas y logique !
pepsiwestern:
--- Citation de: "Amélie et Edelweis" --- alors tu vas utiliser une installation, qu'elle appartiennent a un club, pension, particulier il est tout a fait en droit de demander un dédommagement financier
dans le monde équestres sa passe par l’adhésion qui est justifier comme argent pour l'entretien du club house, parking, ...
puis dans certains car il font le droit de piste en plus de l’adhésion
La licence c'est un moyen simple pour lui d’être sur que tu as une assurance pour payer les degas que toi ou ton cheval ou le cheval du coatch pouvaient éventuellement faire et etre sur que tu es couvert en cas d'accident
le tout me semble pas y logique !
--- Fin de citation ---
merci pour l'info!!!!!!
maintenant j'y voit plus clair :):
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