A tout ceux qui ont répondu qu'il ne faut JAMAIS donner les papiers originaux d'immatriculation: je ne saurais que vous dire oui.
J'ai confié mon poney à la garde un ami de ma soeur à un moment ou j'étais en difficulté financière: il en avait l'usage en échange des soins (le poney était au pré). Un mois après il m'a demandé les papiers sous prétexte de DSV. Bête et confiante je lui ai remis sans me poser de questions, cela me semblait logique.
Six mois après, un jour que je venais voir la ponette, elle n'était plus là: il l'a "donnée" à quelqu'un d'autre.
Cela fait six mois que l'enquête dure, je ne sais pas où est mon poney, et bien sûr n'ayant pas fait de contrat il prétend que je lui ai donné le cheval puisqu'il a les papiers.
Alors un conseil: GARDEZ vos papiers originaux, rien que le fait de les laisser à quelqu'un qui peut avoir accès à votre cheval peut entrainer les pires conséquences...
Six mois après, un jour que je venais voir la ponette, elle n'était plus là: il l'a "donnée" à quelqu'un d'autre.
Cela fait six mois que l'enquête dure, je ne sais pas où est mon poney, et bien sûr n'ayant pas fait de contrat il prétend que je lui ai donné le cheval puisqu'il a les papiers.
Il y a une enquete à quel niveau ? gendarmerie ? Si oui cela donne quoi ?
Il prétend avoir donné le cheval à quelqu'un. Sais tu quand ? A qui?
A t il endossé la carte de propriété à son nom ( ou au nom du nouveau propriétaire) ? (voir avec les Haras Nationaux).
As tu alerté les HN de la situation de ton poney (dans ce cas peut etre ne pourra t il pas y avoir l enregistretement d un nouveau propriétaire car sans signature de ta part le PONEY T APPARTIENT TOUJOURS).
S'il déclare que tu as donné le poney il lui faut la carte d'immatriculation SIGNEE DE TA MAIN; et il faut qu'il l'adresse au HN pour le changement de propriété DANS LES HUIT JOURS (le fait de dépasser entraine des sanctions pénales).
S'il n'a pas de carte d'immatriculation signée de ta main, s'il ne sait plus où elle est, si tu ne l as plus, tu peux en demander une au HN (laquelle en cas de perte sera delivrée en cas de demande automatiquement contre une demande et un chèque)
S'il a imité ta signature : plainte pour faux et usage.
Bien sur, cela ne permet pas de savoir où est le poney.
Bon courage
Désolée de polluer le post:
J'ai porté plainte à la gendarmerie en effet en janvier, signalé aux haras et fais bloquer les papiers, mais les haras refusent de m'en délivrer d'autres car il y a litige.
Le monsieur en question est maquignon (je l'ignorais), il a prétendu que c'est pratique courante de confier les chevaux à la vente sans signature et que je lui au donné les papiers directement pour le transport (là encore c'est sa parole contre la mienne).
Il prétend aussi qu'il ne fait pas de pension (en effet le cheval n'était pas en pension puisqu'il en avait l'usage, quand j'allais le voir je ne pouvais même pas le sortir du box ou du pré) et donc que je lui ai donné.
Les gendarmes ne comprennent rien, et moi j'ai du mal à comprendre pourquoi un acte de vente non signé est considéré comme valable rien que parce que c'est lui qui a les papiers.
L'enquête dure depuis janvier, j'ai rappelé depuis et la gendarmerie m'a dit que la ponette était vivante, mais plus dans le département et que "l'enquête suit son cours".
J'ai appelé les SPA, les vétos ,les assos de protection des chevaux de France et de Navarre pour savoir où est ma jument, sans résultat (on m'a fait comprendre vertement à la gendarmerie que je devais arrêter de chercher et d'embêter le "monsieur" sous peine de poursuites).
J'en fait des cauchemars la nuit...
