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Equitation - Cheval => LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE => Discussion démarrée par: zigara le juin 10, 2007, 08:19:54 pm
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Bonjour
est ce que vous pourriez me donner vos exemples de contrat de pension de vos ecurie de propriétaire. On doit en rédigé un pour notre écurie, j'ai un exemplaire, mais c'est pour être sur de ne rien oublier!!
merci!!!!!!!!!!!!!!!
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contrat de mise en pension
contrats-type
à adapter à la situation de l'écurie ou du propriétaire, bien sur
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Le mien il est formulé comme ca:
Contrat de chevaux en pension
entre Melle................... demeurant à (adresse), téléphone.............
et
M. ...............................demerant à (adresse), téléphone
il est convenu d'un commun accord ce qui suit:
Melle.......met en pension son cheval dénommé Lolita suivant le prix mensuel de 122 euros payable d'avance chaque mois.
M.......... s'engage à soigner, loger et nourrir le cheval en "bon père de famille" et prend l'engagement de signaler a Melle................ tout signe douteux de bonne santé, et de faire venir le vétérinaire traitant dans les plus brefs délais.
Melle...........s'engage a régler tout les frais de vétérinaires, de maréchalerie et d'intervention particulière nécessaires au cheval.
M........... prend a sa charge l'assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde du cheval en l'absence du propriétaire.
Celui ci prend sa charge l'assurance mortalité vol en contractant une assurance de son choix ou en restant son propre assureur.
Il déclare en outre etre titulaire d'une assurance de responsabilité civile propriétaire.
Il est entendu que le propriétaire renonce a tout recours contre la pension dans l'hypothese d'accident ou de mortalité survenu au cheval n'engageant pas la responsabilité de la pension.
Le propriétaire déclare avoir fais le tour des installations clotures terrains et ne pas faire de réserves.
Le propriétaire garantie que son cheval est en bonne santé, exempt de maladies contagieuses et a jour dans ses vaccinations et qu'il a été vermifugé depuis moins de deux mois.
fait a ................. le .............
signature du propriétaire signature du directeur
dsl pour le pavé lol
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Ok merci j'ai fait un mixte de ce que j'avais deja eu plus de vos versions pour l'adapter au mieux a notre ecurie :flowers: