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Equitation - Cheval => LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE => Discussion démarrée par: mystik_du_68 le mars 05, 2007, 11:01:47 pm
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voila, je vends mon loulou, mais j'aimerais faire un contrat ... ca se fait ???
enfaite surtout dans le but qu'il me soit reproposer si il veux le revendre...
je sais pas trop quoi mettre la dedans et si ca se fait...
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http://www.le-site-cheval.com/anonyme/cont...ntrat_vente.doc
va voir la tu as un contrat de vente en beton
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merci !!!
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Alors, ca y est, tu as trouvé un acheteur pour Nino? :):
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Oui raconte !!! :youpi:
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peu etre peu etre pas! y a beaucoup de gens interesser mais tant que rien n'est signé je dit rien !! veu pas faire comme l'autre fois ! mdr
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Tu as raison, mieux vaut être prudente !!!
:ange:
En tout cas, pleins de trèfles pour te donner du courage
:trefle: :trefle: :trefle: :trefle: :trefle: :trefle: :trefle: :trefle:
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:trefle:
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:trefle: :blush:
en tout cas je suis 100% d accord qu il faille faire un contrat écrit en disant ce que tu veux dedans. comme ça c est au clair.
par exemple moi j ai un contrat pour ma puce vu qu elle vient du refuge de darwyn.
-Le cheval doit etre sorti quotidiennement au parc
--interdiction de le revendre si je n ai pas été avertie
---interdiction de le mettre a l abattoire
----...
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Mystic, je ne suis pas sûre qu'on puisse inclure valablement dans un contrat, d'un point de vue juridique, une clause qui oblige l'acheteur à te le reproposer en cas de revente, il ne faut jamais oublier que "chacun peut jouïr de son bien comme il l'entend"
Par là même, il n'est lié à toi par aucune obligation une fois la vente réalisée ! De plus, ne perds pas de vue qu'une telle clause t'oblige aussi et que personne ne connaît à l'avance les circonstances de la vie ...
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oui effectivement... mais enfaite je souhaite avoir des nouvelles regulièrement, et si il est revendu, pouvoir savoir ou il va pour continuer a avoir des nouvelles...
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et pour les contrat de DP comment sa se passe??
mistyc dit moi si je polu sinon j'irai faire un autre sujet
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ce contrat de vente a l'air en effet pas mal ;)
et j'avoue que je trouve abusif d'inclure dans le contrat de vente que l'acheteur doivent te donner regulierement des nouvellesdu cheval ou qu'il doive te le reproposer en cas de renvente....
ce sera son cheval, et il en fera ce qu'il voudra...
Par contre, en ce qui concerne l'abbatoir, tu peux faire demander au veto qu'il marque sur les papiers de Nino que cet animal n'est pas destinéa la consommation... c'est tout ce que tu peux faire je pense...
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ouai.. c'est deja marquer par les HN sur ses papiers donc bon..
merci pour vos conseilles!
pepitta : y a pas de soucis !!
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pour l'abatoir c quand on ma vendu la jument et que j'ai envoyer les papier au sire que j'ai demandé a ce que "cheval exclu de la consomation" soit ecrit sur la carte de propriete
il faut en faire la demnde non pas au veto mais au SIRE
et personne pour me renseigner sue le contrat DP?
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pour l'abatoir c quand on ma vendu la jument et que j'ai envoyer les papier au sire que j'ai demandé a ce que "cheval exclu de la consomation" soit ecrit sur la carte de propriete
il faut en faire la demnde non pas au veto mais au SIRE
et personne pour me renseigner sue le contrat DP?
ici c'est le veto qui a ajouté la mentionil me semble...
en fait, j'etais pas la quand il l'a fait, donc je ne sais pas exactement comment ca c'est passé. il l'a ait enmeme temps que le pucage.
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pour la DP j'ai trouvé ca
http://www.google.fr/search?hl=fr&q=contra...on+cheval&meta=