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Equitation - Cheval => LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE => Discussion démarrée par: hassia le janvier 17, 2008, 07:31:34 pm

Titre: Contrat Saillie
Posté par: hassia le janvier 17, 2008, 07:31:34 pm

 Bonjour à tous,
:sorciere:
Voilà, ma meilleure amie me laisse à disposition sa jument pour que je puisse faire un poulain :): , j'aurais voulu savoir s'il existait des contrats type pour ce genre de chose ...

Le papa est un très bon étalon :clapclap: , j'ai confiance en mon amie, mais je voudrais laisser tout de même une trace écrite comme quoi, je prend à ma charge tout les frais jusqu'a naissance du poulain, qu'il sera bien mon poulain avec des papiers à mon nom.

Si vous avez déjà vécu une telle situation, si vous avez quelques idées de droit, de contrat, je cherche des infos là dessus, tout est bon à prendre !!!

Merci beaucoup pour l'aide !!   :youpi:  

Titre: Contrat Saillie
Posté par: calista le janvier 17, 2008, 07:56:01 pm

 Non je ne connais pas du tout mais instinctivement je dirais qu'il faut faire figurer:

-les frais des soins de la jument
-les frais de saillies s'il y en a
-qui engage sa responsabilité sous la garde de la jument (en cas de blessure ou même de complications)
-le futur propriétaire du poulain

 :blush:
 

Titre: Contrat Saillie
Posté par: Nathy le janvier 17, 2008, 07:58:57 pm

 JE ne m'y connais pas non plus, mais ce que propose Calista est l'essentiel!

tu trouveras peut-être quelque chose ici: Cheval et Droit

Titre: Contrat Saillie
Posté par: hassia le janvier 17, 2008, 08:04:33 pm

 Merci, je vais aller voir tt de suite  !!!!