Forum equitation
Equitation - Cheval => LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE => Discussion démarrée par: Nimue le mai 02, 2008, 09:57:06 pm
-
Comment ça se passe avec les arrhes/les acomptes pour l'achat d'un poulain ? qu'est ce qui est normal en général ? qu'est ce ce qu'on donne comem somme ? quel % du prix du poulain si c'est un % ?
quels sont les devoirs de l'acheteur envers le vendeur par ces soussous donnés ? et vice versa, vendeur vis à vis de l'acheteur ?
que devrais je avoir comme documents ? puis je me desister avant l'achat et que perdrais-je ? est ce considéré comme une promesse d'achat ou un achat simple ?
la loi dit que l'objet appartient à celui qui l'a acheté dès que les parties sont d'accord sur le prix et la chose, peut importe que le prix n'ai pas été payé ni la chose livrée... qu'en penser pour l'achat d'un poulain avec versement d'un acompte/arrhe (je ne sais pas ce qu'on verse en fait) ? où commencerait ma responsabilité et quand serais je vraiment proprio vu que le poulain sera encore avec sa maman 5 mois minimum ?
peut on s'engager juste oralement et confirmer l'acompte par la suite ou bien le vendeur n'est il pas obligé de "bloquer" son poulain (le temps d'aller voir un autre) ? je demande car mes éleveurs ne sont pas des proches voisins et je ne veux pas que super poulain (pour moi) me passe sous le nez...
merci à ceux qui s'y connaissent ou connaissent la loi :cafe:
-
Le vendeur ne bloque pas tant qu'il n'y a pas eu de réservation, ça j'en suis sure.
Pour le reste, va voir le site cheval et droit... Y a pas mal de choses...
-
zut
je vais voir l'aubère avant le rouan et comme je ne repasse pas par là ensuite... enfin bon, je vais voir si l'éleveur a déjà des amateurs pour lui et si c'est chaud ou pas
-
:D Sinon tu marche au bluff ,tu fais comprendre au vendeur que tu es hyper connu dans le marché, que tu as tes entrées partout... normalement il osera pas vendre le produit que tu as choisi. Maintenant si tu veux poser des options sur wattmille produits, c'est pas très réglo non plus, à moins de vouloir tous les acheter. Soit clair avec le vendeur et il saura qu'il ne doit pas chercher d'autres acheteurs...En tant qu'éleveur il cherche aussi le "bon" acheteur. :-o
-
Pour les élevages je ne sais pas s'il existe un truc spécial. En revanche avec le propriétaire du poulain que je viens d'acquerir (un particulier) j'ai versé la somme que je voulais pour la réservation. En échange il m'a fait une lettre comme quoi il atteste bien avoir reçu telle somme pour l'achat du poulain (nom du poulain, date, signature...) et je verse le reste quand je vais le chercher lui et tous les papiers.
-
Pour ta responsabilité vu que le poulain sera sous la mère, je ne sais pas mais à mon avis ça dépend des éleveurs.