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Equitation - Cheval => LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE => Discussion démarrée par: Julya le janvier 26, 2009, 11:42:07 am

Titre: Exemple De Contrat
Posté par: Julya le janvier 26, 2009, 11:42:07 am

 Quelqu'un aurait-il déjà rédigé un contrat de location d'herbage pour que je puisse m'en inspirer SVP.
J'avais pensé y mettre la désignation de la parcelle (adresse, superficie...), nos coordonnées complètes, l'utilisation.
Avez vous des idées de clauses ça m'aiderait beaucoup!
D'avance, merci!!
 

Titre: Exemple De Contrat
Posté par: mel83 le janvier 26, 2009, 11:44:07 am

 je crois que sur 1chev*al.com y a des types de contrats il me semble :blush:  

Titre: Exemple De Contrat
Posté par: Amélie et Edelweis le janvier 26, 2009, 03:38:16 pm

 en 10ans j'ai jamais fais un papier
a tord ou a raison
L'avantage c'est que je paye moins chers les champs
inconvenient je peut-etre mise a la port du jours au lendemain

Si je devais en faire un :
- definir la dates de fin de contrat
- les modalité de renouvellement : priorité en fin de contrat pour renouveller, ....
- Qui fait l'entretien de la patures
- ce que l'on entend par entretien
- qui payera l'amende si il y a pour non entretien de la pature (chardon par exemple)

- location de pature exclusive ou si du jours au lendemain il peut y avoir d'autre locataire de la meme pature
-location avecou non une charge UGB (unité gros betails : un nombre defini d'animaux) sur le terrain

- ........
 

Titre: Exemple De Contrat
Posté par: Julya le janvier 26, 2009, 05:40:14 pm

Citation de: "Amélie et Edelweis"

en 10ans j'ai jamais fais un papier
 

Moi aussi, mais là j'ai déménagé et si on me fiche à la porte : pas grand chose pour me retourner hormis mon jardin  :huh:
 

Titre: Exemple De Contrat
Posté par: cyrene11111 le janvier 26, 2009, 05:51:18 pm

 tu loues à qui ? à un particulier ?
j'avais envoyé mon exemple de contrat à dilou59 il me semble,
vois si elle l'a gardé
(moi je loue à la commune, et j'ai un contrat pour 9 ans)
 

Titre: Exemple De Contrat
Posté par: Julya le janvier 27, 2009, 01:18:30 pm

 Oui, je loue à un particulier.
Je vais envoyer un MP à Dilou, merci!

Titre: Exemple De Contrat
Posté par: iberedesloges le février 08, 2009, 05:42:46 pm

 moi cela fait 10 ans que je met mon cheval en patures chez des paysans et ils ne m'ont jamais fait de contrat tu payes ton mois (par tête de chevaux) pour n'importe quel hectard et quand tu part (essaye de faire le mois ) ou au prorata de se que tu es rester

Titre: Exemple De Contrat
Posté par: mvittori le février 08, 2009, 11:07:22 pm

 On a un bail de location à usage de pature pour chevaux de loisirs avec notre proprio qui est un particulier. On a trouvé ça à Paris dans une boutique qui vend des imprimés de baux. Dommage, j'ai pas de quoi scanner ni rien ...
Dans notre bail, on est tenu d'entretenir la pature et les clotures, puis bien sûr, d'assurer la pature (comme des locataires) et le nombre de chevaux maxi est stipulé.  

Titre: Exemple De Contrat
Posté par: Amélie et Edelweis le avril 03, 2011, 03:18:16 pm

 je remonte le sujet j'ai besoin d'un exemple de contrat

merci de votre aide