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Equitation - Cheval => LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE => Discussion démarrée par: Tati12 le mars 22, 2009, 08:26:57 pm
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Bonsoir !!
Montant en club et ayant un cheval en club ...
Comme tous les autres cavaliers de club j'ai quelques interdiction pour questions d'assurances , surtout que je suis encore mineure :huh:
Du coup je me demandais plusieurs choses :
S'il y a un accident en présence d'un mono , est-ce vrai que le mono est considéré comme "responsable" et son assurance entre en jeu?
S'il y a un accident en club sans mono est-il vrai aussi que ce sont les assurances du club qui doivent payer une partie ? Si c'est le cas pourquoi un cavalier doit avoir une assurance ?
Si c'est un cheval de proprio monté en club et qu'il y a un accident avec un cavalier de club l'assurance qui doit payer c'est laquelle (celle du cavalier ? proprio ? cheval ? club? )
Est-il vrai qu'en cas d'accident un mineur n'est pas considéré comme "responsable" mais est sous la responsabilité de X ou Y ?
S'il y a un accident sans casque est-il vrai que les assurances ne paient pas ?
Quand est-ce que réellement c'est l'assurance du cavalier accidenté qui doit payé et pas les autres ?
Si un cavalier monte un cheval de club ou de proprio en présence d'un mono et que pour X raisons le cheval se blesse c'est à quelle assurance de payer (celle du cavalier ? celle du mono? celle du club? celle du proprio ? et si c'est "a cause d'un autre cheval qu'il s'est blessé est-ce à l'assurance de l'autre cavalier de payer ? celel du mono ? celle du proprio de l'autre cheval ? celle du club ?)
Si un proprio de cheval décide de mettre un ami sur son cheval sans mono et qu'il y a un accident et que cet ami se blesse est-ce à l'assurance du cheval de payer ? celle du club ? celle du proprio ? celle de l'ami?
Je vais passer pour une inculte mais bon je préfère être renseignée juste au cas oû..
Merci à ceux qui voudront bien répondre :ptitebiere:
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Je ne suis pas sûre pour répondre à toutes sauf celle-là
S'il y a un accident sans casque est-il vrai que les assurances ne paient pas ?
c'est vrai! et je trouve ça normal!
Je vois pas pourquoi elles paieraient pour ceux qui respectent pas les règles basiques de sécurité!
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Tu peux aller faire un tour sur ce site cheval et droit
Ca va te donner une idée des jurisprudence en matière de responsabilité.
Aprés, ca s'applique au niveau du code francais, je ne sais pas ce qu'il en est en suisse!
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Si un cavalier monte un cheval de club ou de proprio en présence d'un mono et que pour X raisons le cheval se blesse c'est à quelle assurance de payer (celle du cavalier ? celle du mono? celle du club? celle du proprio ? et si c'est "a cause d'un autre cheval qu'il s'est blessé est-ce à l'assurance de l'autre cavalier de payer ? celel du mono ? celle du proprio de l'autre cheval ? celle du club ?)
là il y a 2 possibilités :
soit c'est un cheval de club et c'est l'assurance du club qui prend en charge les soins s'ils necessitent une intervention chirurgicale (parce que pour un simple bobo, les assurances interviennent rarement...)
soit c'est un cheval de proprio, c'est l'assurance du cheval (qui doit être assuré en RC par son proprio)
si c'est à cause d'un autre cheval c'est l'assurance de l'autre cheval qui intervient (comme pour les voitures, quoi ;) )
Si un proprio de cheval décide de mettre un ami sur son cheval sans mono et qu'il y a un accident et que cet ami se blesse est-ce à l'assurance du cheval de payer ? celle du club ? celle du proprio ? celle de l'ami?
même réponse que ci-dessus, pour le cheval de proprio ;)
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Si un cavalier monte un cheval de club ou de proprio en présence d'un mono et que pour X raisons le cheval se blesse c'est à quelle assurance de payer (celle du cavalier ? celle du mono? celle du club? celle du proprio ? et si c'est "a cause d'un autre cheval qu'il s'est blessé est-ce à l'assurance de l'autre cavalier de payer ? celel du mono ? celle du proprio de l'autre cheval ? celle du club ?)
là il y a 2 possibilités :
soit c'est un cheval de club et c'est l'assurance du club qui prend en charge les soins s'ils necessitent une intervention chirurgicale (parce que pour un simple bobo, les assurances interviennent rarement...)
soit c'est un cheval de proprio, c'est l'assurance du cheval (qui doit être assuré en RC par son proprio)
si c'est à cause d'un autre cheval c'est l'assurance de l'autre cheval qui intervient (comme pour les voitures, quoi ;) )
Si un proprio de cheval décide de mettre un ami sur son cheval sans mono et qu'il y a un accident et que cet ami se blesse est-ce à l'assurance du cheval de payer ? celle du club ? celle du proprio ? celle de l'ami?
même réponse que ci-dessus, pour le cheval de proprio ;)
en france en tout cas c'est comme ça
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Il me semble que c'est différent pour la Suisse.
En tout cas dans ton assurance à toi tu dois avoir le risque "cavalier inclus" ( je crois que c'est dans la RC mais j'ai un doute).
Si tu te casses la figure en club avec un cheval de club, normalement c'est sous la responsabilité du club.
Par contre, si c'est avec ton cheval, je me demande si c'est pas ton assurance qui entre en compte là.