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Equitation - Cheval => LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE => Discussion démarrée par: pikinette le juin 18, 2009, 05:06:08 pm
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Voila mon soucis
Je souhaite retirer mes chevaux de l'écurie où ils sont actuellement, mais la gérante détient leurs papiers d'identification et de vaccination.
D'après les rumeurs, il semblerait qu'il soit très difficile de récupérer les papiers quand les chevaux partent (surtout si le départ se passe mal).
La question est la suivante :
le gérant d'une écurie a t'il le droit de conserver les papiers et de ne pas les restituer au propriétaire ?
Merci
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je ne sais pas ..... :?:
je dirai non ,sauf si peut etre la pension n'a pas été payer ...
mais honnetement , je ne sais pas :wacko:
la prochaine fois donne leur une photocopie ...moi , c'est ce que je fais meme si je leur fais confiance ..
ton départ rique de mal se passer ... :wacko:
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non, ils doivent te les rendre!
Tu n'as qu'à leur dire que tu as besoin des papiers car tu dois transporter tes chevaux pour un stage !
Ou que tu en as besoin... pour faire des photocopies :w00t:
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J'espère que tu as au moins la carte de proprietaire.......au pire tu peux demander un duplicata du livret d'identification
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non au pire tu portes plainte et basta... na mais on va ou là...
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Ils n'ont pas le droit de détenir ta carte de propriétaire, c'est à toi seule que revient le droit de la posséder; par contre les papiers d'identification doivent être chez "l'hébergeur".
Si jamais ils t'embètent pour que tu reprennes tes chevaux, n'attends pas, fais intervenir la gendarmerie.
Bon courage!!
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non bien sur que non, ils sont à toi!
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Alors là, je reconnais tout à fait mon cas...
La gérante prenait le carnet complet du cheval, déjà après m'être renseignée une simple photocopie suffit. C'est une façon d'emm***** le client quand il part en effet...
J'ai vu plusieurs cas de figure, et notamment une fille qui est partie sans rien dire, et sans avoir posé de préavis comme demandé sur le contrat. Une véritable fugue que la gérante avait très très mal pris.
Du coup, elle lui réclamait le mois de pension suivant puisqu'aucun préavis n'avait été posé, mais la proprio du cheval refusait de lui régler parce qu'elle n'avait jamais signé le contrat. Son mari est donc allé récupérer les papiers par la force, mais la gérante n'avait pas cédé.
Il est allé au commissariat où ils lui ont dit qu'une rétention de papiers officiels était interdit, la gérante les a donc rendus.
Mais pour une autre proprio avec qui ça s'était mal passé, la gérante avait comme par hasard perdu les papiers de son jeune cheval... Et n'a rien fait pour que la proprio en ai de nouveaux...
Donc à priori le gérant n'a pas le droit de garder les papiers, s'il te réclame quoique ce soit il ne doit pas te faire de chantage avec ça.
Mais si tu pars sans préavis et qu'il ne le sait pas encore, tu peux toujours dire que tu as besoin des papiers pour un transport quelconque... Et fuguer dès que tu veux ensuite.
Il m'était arrivé d'avoir transporté mon cheval lorsque j'étais encore là bas, et je n'avais pas les papiers de mon cheval sur moi sur 100km de trajet :blush:
C'est un système aberrant, personnellement je ne me ferai plus avoir!
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Julya> Tu es sûre que les papiers originaux doivent être chez l'hébergeur?
Parce qu'en visitant d'autres pensions plusieurs gérants m'ont dit que des photocopies suffisaient, et qu'ils ne prenaient justement pas le risque d'avoir les originaux en cas de vols par exemple.
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Il est interdit de garder les documents d'identification. Si la gendarmerie intervient, la gérante devra laisser partir cheval et papiers sans faire de difficultés. Mais faut pas s'amuser non plus à partir en laissant dse dettes...
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Julya> Tu es sûre que les papiers originaux doivent être chez l'hébergeur?
Parce qu'en visitant d'autres pensions plusieurs gérants m'ont dit que des photocopies suffisaient, et qu'ils ne prenaient justement pas le risque d'avoir les originaux en cas de vols par exemple.
Une photocopie suffit.
Mon poney bouge bcp : son carnet est photocopié chez mon centre équestre, là où je le met en pension au pré et là où je l'envoie saillir. Ces différentes personnes qui l'hébergent ont chacune des photocopies de ses papiers. Je garde l'original quand je le transporte (même si des copies suffiraient aussi) et quand il sort en compétition (là, je ne sais pas si de simples copies suffisent, vu que j'ai tjs présenté le carnet original).
Il faut impérativement l'original lors de la vaccination annuelle afin que le véto appose son tampon officiel dessus. Idem pour l'identification et le puçage.
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Merci beaucoup pour ces infos !
Non non rassurez vous, je ne compte pas partir en faisant des dettes, de toute façon tous les proprios doivent donner un chèque de caution qui est encaissé en cas de fugue alors ...
Par contre, je ne comprend pas pourquoi on me réclame 2 mois de préavis sous prétexte que j'ai 2 chevaux à l'écurie, alors que les proprios qui n'en ont qu'un ne doivent qu'un mois !
Je vais lui réclamer les papiers des mes chevaux.
Juste une question : la carte de propriétaire c'est bien pareil que le "certificat d'immatriculation" ?
Car je n'ai que ce certificat, et la gérante m'a demandé de lui remette le carnet de vaccination ainsi que le certificat d'identification.
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Il est logique que les éléments concernant l'identification des chevaux soient en possession de la personne ayant la garde (pension, hebergeur, transporteur) des équidés (puisqu'ils doivent etre montrés aux autorités de controle en cas de demande).
Le fait que ces éléments ne soient qu'une photocopie n'apparait (forcement) légale, meme si cela peut apparaitre 'acceptable'. En effet :
" Tout équidé sevré doit être identifié, accompagné d'un document d'identification conforme à la réglementation communautaire, et être immatriculé auprès du fichier central zootechnique mentionné à l'article D. 212-48.
Le ministre chargé de l'agriculture fixe par arrêté les modalités d'identification des équidés.
Pour les équidés nés en France, l'identification doit être réalisée avant sevrage et au plus tard le 31 décembre de leur année de naissance par une personne habilitée à cet effet par le ministre chargé de l'agriculture. Les documents d'identification sont émis par l'établissement public Les Haras nationaux. Ils doivent être conformes aux modèles fixés par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.acceptable, mais pas forcement légale." (Art D212-46 du code rural)
En ce qui concerne la carte de propriétaire (carte d'immatriculation) c'est l'élément le plus IMPORTANT : le propriétaire doit EN TOUTES CIRCONSTANCES LE GARDER : il justifie la propriété de l'équidé.
Les personnes qui gardent les papiers (en général suite à un litige financier) s'appuient sur le droit de retention.
Article 1947 du code civil
La personne qui a fait le dépôt est tenue de rembourser au dépositaire les dépenses qu'il a faites pour la conservation de la chose déposée, et de l'indemniser de toutes les pertes que le dépôt peut lui avoir occasionnées.
Article 1948 du code civil
Le dépositaire peut retenir le dépôt jusqu'à l'entier paiement de ce qui lui est dû à raison du dépôt.
Pour autant....
... pas pleurer
CAR :
Les dispositions PENALES du Code Rural précisent :
ART R 215-14
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait de :
(...)
10° Retenir le document d'accompagnement d'un équidé ;
(sous entendu que l'on n'a plus).
Et un arret de la CA de Rennes de juin 2008 va dans ce sens là en considérant que le Code Rural était supérieur au Code Civil. (un transporteur avait gardé les papiers d'identification d'un animal qui avait été debarqué).
Cela ne veut pas dire qu'il ne sera possible d'exercer un éventuel droit de retention sur un cheval (en cas de non paiement), mais simplement que si on ne detient plus le cheval il n'est pas possible d'exercer un sequestre sur les papiers.
Par ailleurs, bon à savoir : Il est possible en ca de perte d'obtenir une copie des document d'immatrication en contactant les Haras Nationaux (attestation sur l'honneur, carte d'immatriculation, descrpitif du cheval par un véto, un chèque 100 € pour un cheval de sang).
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Julya> Tu es sûre que les papiers originaux doivent être chez l'hébergeur?
Parce qu'en visitant d'autres pensions plusieurs gérants m'ont dit que des photocopies suffisaient, et qu'ils ne prenaient justement pas le risque d'avoir les originaux en cas de vols par exemple.
Peut-être pas les originaux, je ne sais pas, mais je sais qu'en cas de controle (DSV par exemple) l'hebergeur doit presenter un papier d'identification pour chaque animal.
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Julya> Tu es sûre que les papiers originaux doivent être chez l'hébergeur?
Parce qu'en visitant d'autres pensions plusieurs gérants m'ont dit que des photocopies suffisaient, et qu'ils ne prenaient justement pas le risque d'avoir les originaux en cas de vols par exemple.
Peut-être pas les originaux, je ne sais pas, mais je sais qu'en cas de controle (DSV par exemple) l'hebergeur doit presenter un papier d'identification pour chaque animal.
Tout équidé sevré doit être identifié, accompagné d'un document d'identification conforme à la réglementation communautaire, et être immatriculé auprès du fichier central zootechnique mentionné à l'article D. 212-48.
(Art D212-46 du code rural)
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En fait, je ne compte pas partir du jour au lendemain, juste avoir un mois de préavis comme tous les autres propriétaires, et non deux sous prétexte que j'ai 2 chevaux en pension.
J'ai fait un autre post là dessus. En fait mon contrat de pension n'a pas été signé par la gérante, et la mention sur le préavis n'a pas été rayé (il y avait le choix entre 30 et 60 jours).
J'en déduis donc, bête et disciplinée que je suis, que je suis libre de choisir le délai qui me convient.
Entre autre, puisque le contrat n'est pas signé, il n'a pas grande valeur.
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Juste une question : la carte de propriétaire c'est bien pareil que le "certificat d'immatriculation" ?
Car je n'ai que ce certificat, et la gérante m'a demandé de lui remette le carnet de vaccination ainsi que le certificat d'identification.
Oui Pikinette, la carte de propriétaire (appellation courante) est le document de format A5 intitulé "carte d'immatriculation", sur lequel doit figurer au milieu le nom du ou des propriétaires. Au verso figurent les démarches à effectuer en cas de changement de propriétaire.
Le "livret" ou "carnet", les "papiers", c'est le carnet à couverture plastifiée nommé "document d'accompagnement" sur sa première page ; pour les chevaux OI (en tout cas pour la jument qu'on avait jusqu'à il y a un an), ce carnet plastifié est remplacé par un document de format A4 plié en deux (ou A5 recto verso, je sais plus) mais qui s'appelle lui aussi "document d'accompagnement" ; mais on a une autre OI qui elle a un carnet plastifié. C'est sur ce document d'accompagnement que doivent figurer les tampons des vétos pour les vaccins, et il doit suivre le cheval dans tous ses déplacements pendant toute sa vie.
La règle de base : ne jamais confier la carte de propriétaire à qui que ce soit tant que tu es propriétaire (y compris lorsqu'on confie un cheval à l'essai pour une vente, par exemple...). Car c'est la carte de propriétaire qui justifie que tu es propriétaire du cheval.
Question au passage : quelqu'un peut-il m'expliquer pourquoi il y a des OI avec carnet noir, et d'autres OI avec seulement une feuille cartonnée qui sert de "carnet" ? Ce sont probablement des mesures d'économie depuis quelques années ???
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la gérante m'a demandé de lui remette le carnet de vaccination ainsi que le certificat d'identification.
:blink:
ne jamais laisser le certificat d'immatriculation au gérant d'une écurie ou d'un club (ou même à un particulier), c'est la seule preuve que le cheval t'appartient !!
en cas de contrôle les services vétérinaires n'ont besoin QUE DU LIVRET DE VACCINATION et uniquement de ça !!
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Si tu n'as rien signé, tu n'as aucune obligation. Si tu veux être correcte, respecte un mois de préavis, et fais le dans les normes légales. Envoie par la lettre recommandé avec AR ton préavis avant la fin du mois de juin pour partir fin juillet. Mets le minimum : Entete à ton nom et adresse. Madame, Je vous informe par la présente que mes chevaux - nom des chevaux - quitteront définitivement votre écurie le - date -. Fait à - lieu -, le - date -
Signature.
Et c'est tout. Il faut également savoir que le préavis n'est valable que si le gérant respecte ses obligations.
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Merci les filles !
Gilda, c'est bien la carte d'identification et non d'immatriculation que j'ai remis à la gérante (là où sont notées les balzanes ...
Colomba : ma lettre recommandée est partie hier, donc avant qu'elle ne me parle des 2 mois. J'ai bien précisé que mes chevaux partiraient dans un mois.
Si elle refuse, alors je lui expliquerais le pourquoi du comment.
Pensez vous qu'elle peut encaisser le chèque de caution, puisque en partant au bout d'un mois, je respecte les conditions de mon exemplaire du contrat ?
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Colomba, en fait j'ai signé son exemplaire, mais elle n'a pas signé le mien et n'a pas mentionné la duré du préavis sur mon exemplaire.
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A tout ceux qui ont répondu qu'il ne faut JAMAIS donner les papiers originaux d'immatriculation: je ne saurais que vous dire oui.
J'ai confié mon poney à la garde un ami de ma soeur à un moment ou j'étais en difficulté financière: il en avait l'usage en échange des soins (le poney était au pré). Un mois après il m'a demandé les papiers sous prétexte de DSV. Bête et confiante je lui ai remis sans me poser de questions, cela me semblait logique.
Six mois après, un jour que je venais voir la ponette, elle n'était plus là: il l'a "donnée" à quelqu'un d'autre.
Cela fait six mois que l'enquête dure, je ne sais pas où est mon poney, et bien sûr n'ayant pas fait de contrat il prétend que je lui ai donné le cheval puisqu'il a les papiers.
Alors un conseil: GARDEZ vos papiers originaux, rien que le fait de les laisser à quelqu'un qui peut avoir accès à votre cheval peut entrainer les pires conséquences...
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Gilda, c'est bien la carte d'identification et non d'immatriculation que j'ai remis à la gérante (là où sont notées les balzanes ...
bon ben tant mieux alors
Pensez vous qu'elle peut encaisser le chèque de caution, puisque en partant au bout d'un mois, je respecte les conditions de mon exemplaire du contrat ?
si elle n'a rien modifié non plus sur le sien, elle doit même te le rendre le jour du départ des chevaux
seulement comme elle peut modifier et signer quand elle le veut....
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Oui c'est ça le problème, mais comme les deux contrats ne sont pas identiques, en théorie ça ne marche pas ?
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en théorie, non
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C'est compliqué n'empêche ces histoires de contrats :blush:
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ah ça oui ! :wacko:
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A tout ceux qui ont répondu qu'il ne faut JAMAIS donner les papiers originaux d'immatriculation: je ne saurais que vous dire oui.
J'ai confié mon poney à la garde un ami de ma soeur à un moment ou j'étais en difficulté financière: il en avait l'usage en échange des soins (le poney était au pré). Un mois après il m'a demandé les papiers sous prétexte de DSV. Bête et confiante je lui ai remis sans me poser de questions, cela me semblait logique.
Six mois après, un jour que je venais voir la ponette, elle n'était plus là: il l'a "donnée" à quelqu'un d'autre.
Cela fait six mois que l'enquête dure, je ne sais pas où est mon poney, et bien sûr n'ayant pas fait de contrat il prétend que je lui ai donné le cheval puisqu'il a les papiers.
Alors un conseil: GARDEZ vos papiers originaux, rien que le fait de les laisser à quelqu'un qui peut avoir accès à votre cheval peut entrainer les pires conséquences...
Six mois après, un jour que je venais voir la ponette, elle n'était plus là: il l'a "donnée" à quelqu'un d'autre.
Cela fait six mois que l'enquête dure, je ne sais pas où est mon poney, et bien sûr n'ayant pas fait de contrat il prétend que je lui ai donné le cheval puisqu'il a les papiers.
Il y a une enquete à quel niveau ? gendarmerie ? Si oui cela donne quoi ?
Il prétend avoir donné le cheval à quelqu'un. Sais tu quand ? A qui?
A t il endossé la carte de propriété à son nom ( ou au nom du nouveau propriétaire) ? (voir avec les Haras Nationaux).
As tu alerté les HN de la situation de ton poney (dans ce cas peut etre ne pourra t il pas y avoir l enregistretement d un nouveau propriétaire car sans signature de ta part le PONEY T APPARTIENT TOUJOURS).
S'il déclare que tu as donné le poney il lui faut la carte d'immatriculation SIGNEE DE TA MAIN; et il faut qu'il l'adresse au HN pour le changement de propriété DANS LES HUIT JOURS (le fait de dépasser entraine des sanctions pénales).
S'il n'a pas de carte d'immatriculation signée de ta main, s'il ne sait plus où elle est, si tu ne l as plus, tu peux en demander une au HN (laquelle en cas de perte sera delivrée en cas de demande automatiquement contre une demande et un chèque)
S'il a imité ta signature : plainte pour faux et usage.
Bien sur, cela ne permet pas de savoir où est le poney.
Bon courage
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Si la gérante te dit qu'elle considère que tu lui dois deux mois après réception de ta lettre, dis lui que le contrat ne le précise pas et que tu t'es renseignée auprès du GHN (groupement hippique national) pour connaitre les us du milieu et qu'on t'a bien dit que tu étais dans ton droit. Sois sure de toi, même si tu bluffes, sois persuadée de ce que tu dis ! Elle ne devrait pas insister, et si elle parle d'encaisser le deuxième mois, dis lui TRES CALMEMENT qu'étant dans ton bon droit, tu porteras plainte dans la seconde ou le chèque sera déposée, et que tu réclameras des dommages et intéret. Ca m'étonnerait qu'elle s'y risque après ça, mais il faut qu'elle te sente déterminée.
Autre chose : le fait de dire que tu as deux mois parce que tu as deux chevaux, c'est vraimetn n'importe quoi !
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Tout à fait, c'est du gros n'importe quoi.
J'ai essayé de lui demandé de laisser partir mon cheval malade le mois prochain pour qu'il ne souffre pas de la situation, elle me demande en échange de laisser mon autre cheval jusqu'à fin septembre !
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Tout à fait, c'est du gros n'importe quoi.
J'ai essayé de lui demandé de laisser partir mon cheval malade le mois prochain pour qu'il ne souffre pas de la situation, elle me demande en échange de laisser mon autre cheval jusqu'à fin septembre !
Elle a une lettre recommandé de ta part, quelle est sa réponse ?
Par ailleurs, ce qu'elle dit n'a aucun interet, puisque il y a un écrit de ta part ce qui compte c'est ce qu'elle répond par écrit.
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Elle m'a appelée ce matin pour me dire que je m'étais trompée dans ma lettre recommandée, que je lui devais 2 mois et pas 1.
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ben voyons ! :blink:
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Les paroles s'envolent ... mon téléphone ne captais pas je n'ai pas eu le message :lol:
Je suis comme St Thomas, je ne crois que ce que je vois (ou lis)
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Les paroles s'envolent ... mon téléphone ne captais pas je n'ai pas eu le message :lol:
Je suis comme St Thomas, je ne crois que ce que je vois (ou lis)
de toute façon à une LRAC on répond par courrier, et si on téléphone, on confirme par écrit.
Et si elle ne répond pas (par écrit), c 'est, implicitement aussi qu'elle accepte.
Par contre il y a fort à parier qu'elle voudra déposer les chèques de caution pour assurer le reglement de son deuxième mois.
A titre personnel dans ce cas, je ne regle pas le mois en cours afin que le chèque de caution ne serve qu à regler le mois en cours (et non pas le second)
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Tout à fait !
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Tout à fait !
C'est une écurie de propriétaires?
Quelle est l'activité de la responsable?
Sur le contrat il y a quoi : un nom d une personne physique ? morale ?
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Il y a écrit :
Les écuries du ........... (je ne veux pas citer de nom :lol:)
Le nom du gérant
L'adresse complète
N° SIREN
Puis sur la 1ère ligne :
Contrat conclu entre M. X et Melle Y ...
Voilou
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D'ailleurs de remarque que pour 2 chevaux, un seul contrat a été fait. Est ce normal ?
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D'ailleurs de remarque que pour 2 chevaux, un seul contrat a été fait. Est ce normal ?
C est à dire ? Il y le nom d'un cheval ? des deux ?
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Le nom des 2 :blush:
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je t'ai donné mon avis sur l'autre post mais je pense que tu dois partir quand toi tu l'as décidé.
vas -y au bluff pour récupérer tes papiers. elle n'a vraiment aucn intérêt à ce que la situation se dégrade trop.
de plus un chèque on peut toujours le bloqué.
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Oui car rien n'est précisé dans le contrat (pas de préavis minimum).
Mais je ne peux pas partir du jour au lendemain si le terrain n'est pas prêt alors tant pis, ça sera un mois minimum.
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Ca suit son cours, j'ai au minimum 5 proprio qui ont des contrats batard où aucun préavis n'est indiqué ... :lol:
Par contre on me dit de me méfier car ils risquent de se venger sur les chevaux en ne leur mettant pas le foin durant le mois de préavis (ils sont nourris au foin à volonté), c'est flippant .... et apparament c'est déja arrivé
:huh:
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rien ne t'empeche de venir les nourrir pendant le mois de preavis
apres c'est ridicule car un coup pareil c'est de la mauvaise pub
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Oui c'est sur, mais bon dans la mesure ou je paye 620 € par mes deux chevaux qui sont dans le même parc, un parc que la commune lui prête gratuitement d'ailleurs.
Le foin reste la seule dépense qu'elle à pour mes chevaux (un round ball tous les 10 à 15 jours) soit au maximum 80 €.
A ce tarif là j'aimerais bien ne pas avoir à les nourrir moi même de surcroit ... :wacko:
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tu es toujours à la même écurie ou j'étais venue te voir ?
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Non, là c'était chez un particulier.
Je suis dans une écurie de propriétaire, mais je ne préfère pas donner le nom sur le forum, vu ce que j'ai dit précédemment :lol:
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ça a pas changé à ce que je vois..... tsss !!
moi, une fois je lui avait demandé si Gilda finissait bien sa gamelle parce que je la trouvait un peu amaigrie (rien de bien méchant, quoi.... après tout elle aurait pu avoir des problèmes de surdents....)
elle m'avait dit que oui, qu'elle avait rien remarqué de spécial.... et on en était resté là...
et le lendemain, sur la porte de la sellerie............. y avait un joli panneau..... qui disait (pour résumer) qu'on avait signé un contrat, qu'on devait le respecter ou partir.......... et que devant toute discution inutile elle serait contrainte d'augmenter les pensions.....
donc j'ai fait ce qu'elle a dit.............. me suis barrée un mois plus tard.... :D
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MDR !
Ma soeur à sa jument qui s'est faite lattée par le cheval qui partage son parc, et qui lui a gentiment demandé si c'était possible de la changer de parc. Elle lui a répondu que c'était dimanche, et que comme précisé dans son contrat, le dimanche était son jour de repos donc il fallait attendre le lundi pour lui faire des réclammations ...
En gros si ton cheval à la malchance de faire une colique le dimanche, ben c'est pas dit qu'elle intervienne ...
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En gros si ton cheval à la malchance de faire une colique le dimanche, ben c'est pas dit qu'elle intervienne ...
elle intervient pas !! faut surtout pas qu'un cheval soit malade le dimanche........ sinon tu te débrouilles tout seul pour deviner que ton cheval est malade (surtout quand tu es chez toi...) et appeller le véto
je sais pas si beaucoup sont restés après mais y en a plein qui se sont barrés après que je sois partie....
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:blink: c'est dingue ça !
Au niveau santé je n'ai pas eu de soucis, si ce n'est que mon cheval s'est ouvert la cuisse assez profondémment à cause d'une ficelle de ballot qui trainait, et un autre cheval l'a avalée ... sa proprio a retrouvé la ficelle au bout de la chaine alimentaire, dans un crottin ...
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il a eu une sacrée veine celui là :blink:
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MDR !
Ma soeur à sa jument qui s'est faite lattée par le cheval qui partage son parc, et qui lui a gentiment demandé si c'était possible de la changer de parc. Elle lui a répondu que c'était dimanche, et que comme précisé dans son contrat, le dimanche était son jour de repos donc il fallait attendre le lundi pour lui faire des réclammations ...
En gros si ton cheval à la malchance de faire une colique le dimanche, ben c'est pas dit qu'elle intervienne ...
ca confine au délire. Si elle voit quelque chose de grave le dimanche elle ne fait rien sous pretexte que c 'est repos ?....
Et si un cheval est blessé ou cassé le dimanche, elle appelle le véto le lundi ?...
On frise la négligence...
Pour ce qui est du foin qui ne serait plus donné : une photo avant avec un témoin et un journal (pour la date) afin d'attester de l'état du cheval.
Lundi 22 Juin 2009 08h22
de plus un chèque on peut toujours le bloqué.
Non, les deux seuls cas pour faire opposition sur un chèque : la perte et le vol.
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MDR !
Ma soeur à sa jument qui s'est faite lattée par le cheval qui partage son parc, et qui lui a gentiment demandé si c'était possible de la changer de parc. Elle lui a répondu que c'était dimanche, et que comme précisé dans son contrat, le dimanche était son jour de repos donc il fallait attendre le lundi pour lui faire des réclammations ...
En gros si ton cheval à la malchance de faire une colique le dimanche, ben c'est pas dit qu'elle intervienne ...
ca confine au délire. Si elle voit quelque chose de grave le dimanche elle ne fait rien sous pretexte que c 'est repos ?....
Et si un cheval est blessé ou cassé le dimanche, elle appelle le véto le lundi ?...
c'est exactement ça ! cette bonne dame n'a pas changé depuis 2004, époque ou j'y suis restée 6 mois... :ermm:
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Oui Houdini c'est écrit noir sur blanc sur le contrat que le dimanche est leur jour de repos. Les chevaux sont nourris au foin seulement ce jour là, ils ne sont pas sortis mais les proprios peuvent les lacher au parc et les rentrer s'ils le souhaitent.
Sinon pour les photos, tu veux dire que je devrais les prendre en photo à partir du moment où je leur annonce mon départ pour suivre leur évolution ?
Je pourrais aussi prendre les parcs en photo pour voir qu'il n'y a pas de foin.
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Oui c'est sur, mais bon dans la mesure ou je paye 620 € par mes deux chevaux qui sont dans le même parc, un parc que la commune lui prête gratuitement d'ailleurs.
Le foin reste la seule dépense qu'elle à pour mes chevaux (un round ball tous les 10 à 15 jours) soit au maximum 80 €.
:blink: bonjour le bénef ! :huh:
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no comment ...
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Oui c'est sur, mais bon dans la mesure ou je paye 620 € par mes deux chevaux qui sont dans le même parc, un parc que la commune lui prête gratuitement d'ailleurs.
Le foin reste la seule dépense qu'elle à pour mes chevaux (un round ball tous les 10 à 15 jours) soit au maximum 80 €.
:blink: bonjour le bénef ! :huh:
C'est le moins que l on puisse dire !
Oui Houdini c'est écrit noir sur blanc sur le contrat que le dimanche est leur jour de repos. Les chevaux sont nourris au foin seulement ce jour là, ils ne sont pas sortis mais les proprios peuvent les lacher au parc et les rentrer s'ils le souhaitent.
Sinon pour les photos, tu veux dire que je devrais les prendre en photo à partir du moment où je leur annonce mon départ pour suivre leur évolution ?
Je pourrais aussi prendre les parcs en photo pour voir qu'il n'y a pas de foin.
Oui les prendre en photos maintenant par exemple pour avoir un élément matériel prouvant leur état.
Maintenant puisque que le dimanche ils ne s en occupent pas, perso, si j ai une solution de transport, je les emmene le dimanche, mais avant la fin du préavis (bien sur ca fait payer quinze jours environ pour rien) mais ca permet d'avoir les chevaux et d etre sur que personne ne se venge dessus....
Et dans la mesure où les chevaux ne sont plus la bas, les papiers DOIVENT etre rendus.
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Pour les papiers, tu me conseilles quoi : leur demander avant le départ des chevaux ou après ?
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quoique tu fasses, ne te laisse pas impressionner par elle mais méfie-toi quand même, la "bête" peut être retors parfois.....
déjà, le fait que les chevaux qui sont au pré sont dans un pré éloigné de l'écurie.... il faut espérer qu'il n'y ait pas d'incendie...... ni que ça soit un dimanche dans ce cas....
m'enfin comme je connais la "bête" je suppose qu'elle sauverait d'abord les 2 siens, ceux des écuries ensuite....... quant à ceux au prè..... :ermm:
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non tu dois prendre les papiers avant, car tu en auras besoin pour le transport
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:blink: :ermm:
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Non, les deux seuls cas pour faire opposition sur un chèque : la perte et le vol.
certes tu as raison mais vu la situation je m'arrangerai pour partir le plus vite possible et ne payer que mon du. soit le mois de pension en cours et pour etre sur de récupérer mes chèques je les bloquerais car vu le peu de scrupule de la dame ça m'étonnerait qu'elle porte l'
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pardon qu'elle porte l'affaire devant les tribuneaux! je suis d'une manière générale plutôtpour un arangement à l'amiable mais là....
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Non, les deux seuls cas pour faire opposition sur un chèque : la perte et le vol.
certes tu as raison mais vu la situation je m'arrangerai pour partir le plus vite possible et ne payer que mon du. soit le mois de pension en cours et pour etre sur de récupérer mes chèques je les bloquerais car vu le peu de scrupule de la dame ça m'étonnerait qu'elle porte l'
Oui, le raisonnement est logique, mais puisque les seuls cas d opposition sur un chèque sont la perte ou le vol, je pense qu en ne reglant pas juillet ca permet de lui dire : il y a les chèques de caution.
Et si les chevaux ne sont plus la bas, elle n'aura plus de moyen de pression...
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Oui mais bon ça m'ennuie qu'elle encaisse mes chèques de caution (1 mois entier de loyer par cheval) et que je doive payer de l'autre côté pour les héberger sur le nouveau terrain.
Ca me fait 620 € d'un côté et 200 € de l'autre à sortir en un mois ... ça va pas être possible :):
Je pense les laisser le temps du préavis mais gare à elle s'il se passe quoi que ce soit !
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Méfie toi vraiment, moi avant mon départ ça a été dur dur, mon cheval blessé s'est retrouvé dans un petit pré seul une nuit sans aucuns voisins, ce qui l'a fait paniquer et galoper, ça va que ça n'a pas empiré son épaule.
Puis quand j'ai demandé à ce qu'il soit rapproché d'autres chevaux car seul c'était trop dangereux (il a quand même plié un gros poteau en bois un peu pourri de sa clôture et la porte était en barbelés) j'ai pu avoir une minuscule bande en terre à coté des paddocks de ses chevaux.
Mais comme elle n'avait plus assez de foin, il était réservé aux siens, le mien n'avait pas le droit de bouffer... ça va qu'il ne me restait plus qu'une journée et une nuit à tenir avant mon départ, et que j'ai pu trouver du foin chez le voisin, mais quel stress pour mon cheval... Si ça avait duré plus longtemps je n'aurai pas tenu, ça a déjà été deux jours et deux nuits d'angoisse en trop!
Donc je te souhaite que tes chevaux n'en pâtissent pas, avec des gens pareils on en est jamais certain...
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Lol tu es dans la même région que moi ? Peut être qu'on parle des mêmes écuries en fait :)
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A tout ceux qui ont répondu qu'il ne faut JAMAIS donner les papiers originaux d'immatriculation: je ne saurais que vous dire oui.
J'ai confié mon poney à la garde un ami de ma soeur à un moment ou j'étais en difficulté financière: il en avait l'usage en échange des soins (le poney était au pré). Un mois après il m'a demandé les papiers sous prétexte de DSV. Bête et confiante je lui ai remis sans me poser de questions, cela me semblait logique.
Six mois après, un jour que je venais voir la ponette, elle n'était plus là: il l'a "donnée" à quelqu'un d'autre.
Cela fait six mois que l'enquête dure, je ne sais pas où est mon poney, et bien sûr n'ayant pas fait de contrat il prétend que je lui ai donné le cheval puisqu'il a les papiers.
Alors un conseil: GARDEZ vos papiers originaux, rien que le fait de les laisser à quelqu'un qui peut avoir accès à votre cheval peut entrainer les pires conséquences...
Six mois après, un jour que je venais voir la ponette, elle n'était plus là: il l'a "donnée" à quelqu'un d'autre.
Cela fait six mois que l'enquête dure, je ne sais pas où est mon poney, et bien sûr n'ayant pas fait de contrat il prétend que je lui ai donné le cheval puisqu'il a les papiers.
Il y a une enquete à quel niveau ? gendarmerie ? Si oui cela donne quoi ?
Il prétend avoir donné le cheval à quelqu'un. Sais tu quand ? A qui?
A t il endossé la carte de propriété à son nom ( ou au nom du nouveau propriétaire) ? (voir avec les Haras Nationaux).
As tu alerté les HN de la situation de ton poney (dans ce cas peut etre ne pourra t il pas y avoir l enregistretement d un nouveau propriétaire car sans signature de ta part le PONEY T APPARTIENT TOUJOURS).
S'il déclare que tu as donné le poney il lui faut la carte d'immatriculation SIGNEE DE TA MAIN; et il faut qu'il l'adresse au HN pour le changement de propriété DANS LES HUIT JOURS (le fait de dépasser entraine des sanctions pénales).
S'il n'a pas de carte d'immatriculation signée de ta main, s'il ne sait plus où elle est, si tu ne l as plus, tu peux en demander une au HN (laquelle en cas de perte sera delivrée en cas de demande automatiquement contre une demande et un chèque)
S'il a imité ta signature : plainte pour faux et usage.
Bien sur, cela ne permet pas de savoir où est le poney.
Bon courage
Désolée de polluer le post:
J'ai porté plainte à la gendarmerie en effet en janvier, signalé aux haras et fais bloquer les papiers, mais les haras refusent de m'en délivrer d'autres car il y a litige.
Le monsieur en question est maquignon (je l'ignorais), il a prétendu que c'est pratique courante de confier les chevaux à la vente sans signature et que je lui au donné les papiers directement pour le transport (là encore c'est sa parole contre la mienne).
Il prétend aussi qu'il ne fait pas de pension (en effet le cheval n'était pas en pension puisqu'il en avait l'usage, quand j'allais le voir je ne pouvais même pas le sortir du box ou du pré) et donc que je lui ai donné.
Les gendarmes ne comprennent rien, et moi j'ai du mal à comprendre pourquoi un acte de vente non signé est considéré comme valable rien que parce que c'est lui qui a les papiers.
L'enquête dure depuis janvier, j'ai rappelé depuis et la gendarmerie m'a dit que la ponette était vivante, mais plus dans le département et que "l'enquête suit son cours".
J'ai appelé les SPA, les vétos ,les assos de protection des chevaux de France et de Navarre pour savoir où est ma jument, sans résultat (on m'a fait comprendre vertement à la gendarmerie que je devais arrêter de chercher et d'embêter le "monsieur" sous peine de poursuites).
J'en fait des cauchemars la nuit...
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Lol tu es dans la même région que moi ? Peut être qu'on parle des mêmes écuries en fait :)
elle serait connue à ce point là, notre chère "copine" ?
quoiqu'à Cheval Passion, il y a 2 ou 3 ans, j'avais demandé des infos sur une marque de mash bien connu............... et le commercial qui était sur le salon, dès que je lui ai dit le nom de l'écurie, savait très bien de qui je parlais.... :lol: :ermm:
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Non non il s'agit bien d'une autre personne, malheureusement il faut croire que ce genre de pensions ne sont pas si rares que ça :wacko:
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Malheureusement ... :wacko:
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Bon voilà les dernière news :
- je lui ai annoncé que je ne paierais pas le mois de juillet et qu'elle devrait encaisser mes chèques de caution
- elle raconte à qui veut l'entendre que je suis malhonnête (mais venant de sa part, MDR c'est l'hosto qui se fout de la charité)
- elle m'a écrit un mail pour me dire de dégager mes chevaux ... 24 h plus tard (!!) mais n'ayant pas reçu de recommandé, et comme son contrat précise qu'elle peut pas me virer avant 60 jours, je n'ai pas cédé
- elle dit que je ne lui ai fait qu'un seul chèque de caution alors que je suis certaine d'en avoir fait un par cheval (ce qui est logique). J'ai donc fait opposition sur le chèque manquant.
Ayant peur de ne pas être payée, elle a menacé de me retenir les chevaux à l'écurie sans que moi ou mes DP ne puissent les sortir.
Je la vois samedi pour lui refaire un autre chèque et discuter un peu. Je récupèrerais mes papiers à cette occasion. J'irais accompagnée vu les menaces que j'ai reçues ...
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de mieux en mieux tout ça !!! :blink:
elle a vraiment un grain cette pauvre fille :huh:
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En effet, c'est vraiment dingue que ça tourne comme ça!
Retenir tes chevaux, non mais n'importe quoi!!!
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effectivement vas -y accompagnée avec une personne qui connait la situation, qui reste calme.
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En allant voir mes chevaux à midi, leur round était vide. Je ne sais pas s'ils ont eu des tranches pour compléter, car je n'ai pas vu de foin par terre.
J'ai informé la gérante que le distributeur était vide ... :wacko:
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et bien , ma pauvre , quelle galère ....
c'est pas facile tout ça ,quand ça en arrive là ....... :ermm:
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Je te conseille de porter plainte pour menace, avec preuve à l'appui de tes mails, et d'y aller avec un flic...
Fait lui peur un bon coup
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Je ne sais pas s'ils ont eu des tranches pour compléter, car je n'ai pas vu de foin par terre.
à mon avis elle n'a pas du se déranger pour les tiens ! :chris:
J'ai informé la gérante que le distributeur était vide ...
et elle a considéré que c'était une conversation "inutile" ?
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Je n'ai eu aucune réponse, mais en y allant ce soir il y avait un round tout neuf. A croire que l'info a porté ses fruits.
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Je te conseille de porter plainte pour menace, avec preuve à l'appui de tes mails, et d'y aller avec un flic...
Fait lui peur un bon coup
Déja que bizarrement depuis quelques jours personne me parle, je vais passer encore pour une nana ultra procédurière :lol:
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tu t'en fous, tu ne les reverras plus jamais :w00t:
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T'en as rien à foutre de ce que les autres pensent.
Déjà, une chose à savoir : le préavis n'est valable qu'à la condition que l'hébergeur respecte ses engagements et s'occupe comme il faut des chevaux. Par exemple (a tout hasard hein ! :ange: ), tes chevaux ne sont plus nourris comme il faut ? Il ne respecte plus ses engagements ? Tu n'as plus à respecter les tiens. Bon, après fuat le faire constater, pas facile non plus...
Je crois aussi qu'il faut taper fort : n'hésite pas à menacer ton gérant de plainte si la bouffe et les soins ne suivent pas. Prends les en photos (de tes chevaux aussi pour qu'on puisse voir si ils ont maigri), emmène un témoin, et fais le ostensiblement : montre que tu montes un dossier.
De ce que je lis, je suis persuadée que cette nana a l'intention d'encaisser tes chèques et de faire en sorte que tu ne fasses pas ton préavis parce que tu n'en pourras plus. Ce serait tout bénéf pour elle. Rentre lui dedans, tu as des droits, quand on exige que les autres respectent ses engagements, on commence par respecter les siens.
Je peux te dire que chez moi, quels que soient les hulerberlus à qui j'ai eu parfois affaire, jamais un cheval n'a souffert de la co.nerie humaine. :ermm:
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Merci les filles !
Je l'ai prévenue cet aprem que le râtelier était vide, elle l'a rempli. Pour le moment je ne peux pas dire qu'ils ont souffert, ça n'a duré qu'une demi journée (et encore, peut être ont ils eu des tranches même si je ne peux pas le prouver car je suis arrivée en fin de matinée).
Mais c'est vrai que d'après Gilda, il faut se méfier. Et j'ai eu aussi plusieurs sons de cloches dans ce sens.
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Pour les chèques, j'ai fait opposition sur l'un, et l'autre c'est elle qui l'a, mais le chèque que je lui ferais demain sera diminué du montant de ce qu'elle a déja (heu je sais pas si c'est clair lol)
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Ca y est, tout est rentré dans l'ordre (du moins pour l'instant).
J'ai fait un chèque pour remplacer le chèque de caution perdu, et voilà, ça a duré 2 minutes.
Elle n'a pas souhaité me parler, c'est son mari qui m'a reçu. Il n'a pas apprécié la remarque à propos du foin mais comme je lui ai dit, c'était juste de l'information, pas une remarque désobligeante.
Il a tout de même menacé de me déposer les chevaux devant chez moi si je faisait des histoires (MDR vu le bordel que c'est pour faire embarquer Denver, bon courage ! ) :D
Voilà, merci beaucoup pour vos conseils !
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Hier c'était le jour du déménagement de mes chevaux, les gérants étant en vacances, il n'y avait personne à l'écurie, les papiers de mes chevaux étaient simplement mis dans l'enveloppe qui sert à déposer les chèques de pension, n'importe qui aurait pu les prendre mais bon ... heureusement ils étaient là.
Le principal c'est que j'ai récupéré mon matos, mes chevaux et que je me suis barrée loin d'ici, il y avait 2 autres départs le matin même, et encore 2 samedi !
Ils sont en congés, on ne sait pas qui s'occupe des chevaux (apparament ça serait 2 jeunes filles dont personne ne sait si elles ont compétences pour le faire ou pour intervenir en cas de pépin style colique ...).
En découvrant le nouveau terrain plat, mes chevaux étaient tout contents, et fait étrange ... Denver n'a presque pas boité alors qu'il boite depuis 2 mois !
Bref, trop soulagée de ne plus être là bas !!!
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en vacances...... :huh:
remarque, connaissant bien la "bête"............... ça me surprend qu'à moitié ...... et même pas du tout......
quand je me suis cassée avec Gilda, elle était là mais n'ai même pas pris la peine de venir voir....... j'aurais pu prendre n'importe quel autre cheval elle s'en foutait ! (c'est pratiquement la seule fois ou j'ai vu Gilda monter dans le camion à la vitesse d'une fusée...... :lol: elle était pressée de partir, elle aussi...)
et quand les filles ne sont pas là, qui donne à manger ? personne ? (ça ne m'étonnerait pas non plus....)
il est où ton nouveau pré ? (en mp si tu veux) si je peux je passerais te voir un week-end ;) (pas celui-là mais à partir du 20 août..... )
:kiss:
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Je ne sais pas du tout comment ça se passe pour nourrir les chevaux, apparament ils ont passé le relais à 2 jeunes filles pour le mois d'Août, mais je ne les ai jamais vu.
Je t'envoie un MP pour te dire où je suis :D
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ah là là.......... et si il y a un souci c'est qui qui est responsable ? les 2 filles ou eux ? ils leur en ont parlé avant de demander, tu crois ? ......... ça m'étonnerait beaucoup....
mp reçu et répondu :D
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C'est bien pour ça beaucoup se cassent sans attendre la fin de leur préavis, 2 départ hier en + du mien, et encore 2 samedi. Les gens ont peur, personne ne sait qui nourris les chevaux, et les nanas ne sont pas sur place pour surveiller ...