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Equitation - Cheval => LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE => Discussion démarrée par: pikinette le juin 18, 2009, 05:13:11 pm
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Bonjour
Quand j'ai signé le contrat de pension de mes chevaux avec la propriétaire de l'écurie, elle n'étais pas avec moi et l'on n'a donc pas déterminé la durée du préavis.
Sur le contrat il y a écrit "30 jours ou 60 jours (barrer la mention inutile)", mais aucun d'entre nous ne l'a barrée.
Je dois faire partir rapidement mes chevaux car l'un d'entre eux est naviculaire, or le paddock est très très pentu et ça lui fait forcer encore plus sur les tendons.
La gérante me demande 60 jours de préavis car il y a 2 chevaux.
En a t'elle le droit ?
Merci
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bah je vois pas pourquoi 60 jours pour 2 chevaux c'est pas additionnel ces choses là....
Demande aux autres locataire ce qui est signé mais a mon avis ca va aller en ta favveur elle a qu'a faire son taf correctement aussi
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Pareil que mystic, je vois pas pourquoi parce qu'il y en a deux, ce serait 60 jours ... n'importe quoi.
Pareil pour la deuxième remarque, et puis de toutes façons elle va pas engager des poursuites contre toi pour un mois de pension pour deux chevaux.
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Je viens de remarquer que la gérante n'a pas signé mon exemplaire du contrat !
Puis je me servir de cela pour annuler le contrat, puisque de ce fait il n'est pas valable ?
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bien sûr que tu peux elle est en tort
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Super :)
J'ai une autre question : si je rompt le contrat car il n'est pas recevable (pas signé), peut-elle encaisser mes chèques de caution (1 mois de loyer par cheval) ?
Dans le contrat il est bien précisé que les chèques ne sont encaissable qu'en cas de départ inopiné ou de non paiement de la pension.
Merci
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Super :)
J'ai une autre question : si je rompt le contrat car il n'est pas recevable (pas signé), peut-elle encaisser mes chèques de caution (1 mois de loyer par cheval) ?
Dans le contrat il est bien précisé que les chèques ne sont encaissable qu'en cas de départ inopiné ou de non paiement de la pension.
Merci
Si on part du principe que le contrat n'est pas valable car il n'est pas signé de sa main il parait pour le moins etonnant (pour ne pas dire aberrant) de se prévaloir de ce qui est marqué dans un contrat... que l'on considère comme inexistant !...
Sur le contrat il y a écrit "30 jours ou 60 jours (barrer la mention inutile)", mais aucun d'entre nous ne l'a barrée.
Comment dans de telles conditions on peut apposer sa signature sur un document aussi flou ?...
De plus, si le contrat a été fait en deux exemplaires elle en a sans doute un, et sur celui la (qu'elle peut signer à tout moment si ce n'est pas encore fait....) elle pourra barrer la durée de 30 jours pour laisser la durée de 60 jours active.
Je viens de remarquer que la gérante n'a pas signé mon exemplaire du contrat !
...
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d'accord avec houdini pour l'exemplaire de la proprio, mais ce ne sera pas valide, si le tien n'est pas le même... (mention barrée)
par contre, si toi tu as signé c'est que tu acceptes les termes du contrat, sa signature n'engage qu'elle.
vous n'aviez même pas abordé le sujet?
et pour la caution, je pense qu'elle peux l'encaisser en faisat valoir que tu pars sans préavis (je sais que pour les apparts, quand le contrat ne stipule rien, un préavis de 3 mois est applicable automatiquement, donc il y a peut être un truc du genre avec les pensions.
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Oui mais le mien n'est pas signé, donc ça n'est pas valable ?
Et oui j'ai signé car c'est la première (et dernière) fois que je place mes chevaux en écurie, et à vrai dire je n'ai pas trop fait attention.
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Je pensais en fait partir avec le même préavis que les autres, c'est à dire un mois.
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si tu as besoin, j'ai de la place en tout cas.
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C'est gentil mimi, mais je pars justement car mes chevaux retournent sur Auribeau.
Tu es où toi déja, ça peux servir à d'autres cavaliers de l'écurie qui pourraient avoir besoin :)
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c'est juste pour te dépanner, je ne fais pas pension.
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Est ce que quelqu'un peut me confirmer que 2 exemplaires non conformes = nullité du contrat car je n'ai pas trouvé de texte de loi là dessus.
Merci
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Est ce que quelqu'un peut me confirmer que 2 exemplaires non conformes = nullité du contrat car je n'ai pas trouvé de texte de loi là dessus.
Merci
S'il est indiqué fait en deux exemplaires, la logique veut qu'il faille les deux.
Mais, quelqu'un de vicieux pourra toujours dire que les deux contrats furent signés et que celui que tu ressors (non signé) est une photocopie que tu as réalisé en enlevant la signature afin de prétendre ne pas en avoir...
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Il est bien précisé " fait en 2 exemplaires originaux" :)
En plus le contrat est imprimé en couleur donc à moins d'avoir une photocopieuse couleur, ça ne serait pas possible de le photocopier.
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Il est bien précisé " fait en 2 exemplaires originaux" :)
En plus le contrat est imprimé en couleur donc à moins d'avoir une photocopieuse couleur, ça ne serait pas possible de le photocopier.
:grin:
En effet !!
Dans ca cas, infiniment moins de problème..........
Fait en deux exemplaires : le tien non signé de sa main ne l'engage pas.... Donc... la logique voudrait que le contrat n'existe pas.
Aussi, lorsqu'au téléphone elle explique non deux mois au lieu d'un, ce n'est pas meme la peine de repondre.
Elle a un courrier, qu'elle réponde par courrier.
Moins elle répond, plus elle cautionne ta position
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Hihi
Alors je n'ecris plus rien, et ne répond à rien d'autre que les écrits :)
Merci infiniment pour ton aide !!
Sinon j'ai contacté le CRE pour connaitre les délais légaux en vigueur, ainsi que GHN :)
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Hihi
Alors je n'ecris plus rien, et ne répond à rien d'autre que les écrits :)
Merci infiniment pour ton aide !!
Sinon j'ai contacté le CRE pour connaitre les délais légaux en vigueur, ainsi que GHN :)
dans ce cas là, c est ainsi que je vois les choses : attendre les arguments qu'elle avance par écrit.
Mais peut etre que d'autres vont voir les choses autrement.
Puisque tu as écris, si elle veut répondre, c est par courrier. Et comme les paroles s'en vont, ce qu'elle dit est sans interet (attention si par contre elle te parle devant des témoins : lui dire de répondre par écrit et ne pas réagir à ce qu'elle dit).
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Merci :)
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Fait en deux exemplaires : le tien non signé de sa main ne l'engage pas.... Donc... la logique voudrait que le contrat n'existe pas.
Moui... sauf que si la proprio de la pension a un exemplaire signé par Pikinette, ça doit bien être valable, non ?
Parce que finalement, pour quelqu'un qui ne voudrait pas respecter les termes d'un contrat qu'il aurait signé, ça serait trop facile de dire "ah ben tiens j'ai jamais eu mon exemplaire du contrat, donc celui que j'ai signé et qui est en possession de l'autre partie n'est pas valable !".
Comme tu le soulignes Houdini, ce sont les écrits qui comptent. Donc si la pension a un contrat signé par toi, Pikinette, faudrait quand même faire gaffe à pas faire n'importe quoi... :ange:
Enfin bon courage, parce que c'est vraiment la galère, ce genre de truc :trefle: :trefle: :trefle:
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Sauf qu'il est précisé que les exemplaire " fait en 2 exemplaires originaux" donc le fait que son exemplaire diffère du mien prouvera qu'elle a rajouté certaines indication après que j'ai signé (= falsification de document)
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En fait Pomme de Pin, on a chacun un exemplaire, sauf qu'en fait elle fait exprès de ne pas barrer les mentions inutiles pour le préavis (30 ou 60 jours), et elle nous laisse signer.
Ensuite sur SON exemplaire, elle barre la mention qu'elle veut et se sert de ça pour exiger la durée du préavis.
Sauf que si les 2 copies des contrats ne sont pas similaires, cela prouve qu'elle a rajouté la mention.
Je viens de regarder le contrat de ma soeur qui a sa jument dans l'écurie aussi.
Son contrat est signé, mais là encore, pas de durée de préavis car rien n'est barré.
En théorie, elle ne doit donc aucun jours de préavis :D
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En fait Pomme de Pin, on a chacun un exemplaire, sauf qu'en fait elle fait exprès de ne pas barrer les mentions inutiles pour le préavis (30 ou 60 jours), et elle nous laisse signer.
Ensuite sur SON exemplaire, elle barre la mention qu'elle veut et se sert de ça pour exiger la durée du préavis.
Sauf que si les 2 copies des contrats ne sont pas similaires, cela prouve qu'elle a rajouté la mention.
Je viens de regarder le contrat de ma soeur qui a sa jument dans l'écurie aussi.
Son contrat est signé, mais là encore, pas de durée de préavis car rien n'est barré.
En théorie, elle ne doit donc aucun jours de préavis :D
Celui de ta soeur aussi ? Interessant, cela commence à prouver que ce n'est pas pour le tien un oubli mais que cela pourrait etre systématique....
Parce que finalement, pour quelqu'un qui ne voudrait pas respecter les termes d'un contrat qu'il aurait signé, ça serait trop facile de dire "ah ben tiens j'ai jamais eu mon exemplaire du contrat, donc celui que j'ai signé et qui est en possession de l'autre partie n'est pas valable !".
Pomme de Pin :
C'est vrai que l'écurie possède un exemplaire signé, mais pas pikinette. Il est vrai qu'avoir signé le contrat sans avoir barré la mention (un mois ou deux) est une erreur...
Pour autant, il est vrai que pikinette n'a jamais eu de contrat signé.
Dans un sens il aurait mieux valu que son exemplaire soit signé, mais sans indication de durée, ce qui avec celui de sa soeur est le cas.
Dans cette situation, moi je ne ne regle pas le mois en cours pour que la caution serve à regler le mois en cours, je retire mes chevaux, et si elle se plaint je luis dis qu'elle peut aller au tribunal : compte tenu de l'enjeu il y a peu de chance qu'elle y aille (je pense).
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Tout à fait.
J'ai contacté d'autres propriétaires, ils sont dans le même cas : aucune durée n'est précisée, et je pense vraiment que c'est systématique de sa part.
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Dans cette situation, moi je ne ne regle pas le mois en cours pour que la caution serve à regler le mois en cours, je retire mes chevaux, et si elle se plaint je luis dis qu'elle peut aller au tribunal : compte tenu de l'enjeu il y a peu de chance qu'elle y aille (je pense).
Vu comment ça sent l'entourloupe, je pense que c'est le choix qui s'impose, effectivement !
J'espère que tout ça se résoudra sans trop de difficultés, Pikinette :flowers:
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Merci beaucoup, je vous tiens au courant :)
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Tout à fait.
J'ai contacté d'autres propriétaires, ils sont dans le même cas : aucune durée n'est précisée, et je pense vraiment que c'est systématique de sa part.
Si tu le peux il faudrait récupérer des copies auprès des autres propriétaires.
Dans le cas où elle ecrit ou fait des difficultés tu auras encore plus d'éléments pruvant sans difficulté la mauvaise foi et le fait qu il ne s agit pas d un oubli, mais d'un acte délibéré visant à tromper le client....
Et en tant que pro on ne doit pas etre dans la tromperie...
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Très bonne idée !
Merci beaucoup !!!!
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même sans contrat signé, le fait d'avoir réglé pendant un certain temps mensuellement une pension valide l'existence d'un contrat réputé oral en l'absence d'écrit; donc à la limite signé pas signé peu importe. Ce qu'il serait important pour toi de déterminer c'est le préavis effectué par les proprios ayant quittée l'écurie par le passé; ce qui établirait avec certitude les us et coutumes de cette pension...et te permettrait de lui signifier par écrit a/r ta position. afin de pouvoir te défendre devant un tribunal le cas échéant: ce dont je doute fort car à mon avis les frais occasionnés seraient plus élevés pour elle que le possible gain surtout compte-tenu des autres éléments en ta possession, tendant à prouver sa mauvaise foi..
De plus même si c'est illégal, je ne réglerais pas le dernier mois de pension avant d'avoir récupéré mon chèque de caution...
[/QUOTE]Et en tant que pro on ne doit pas etre dans la tromperie... désolée ne le prends pas mal mais là :lol: surtout dans le milieu du cheval
en tout cas bon courage et tiens nous au courant :-o
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Les autres proprios m'ont confirmé qu'1 cheval = 1 mois, 2 chevaux = 2 mois.
Comme visiblement la gérante est douée pour la menace, généralement les gens cèdent, d'ailleurs à l'écurie, tout le monde m'a dit " bon courage !" quand j'ai énoncé l'idée de partir :lol:
J'ai contacté en parallèle le site "cheval et droit", donc l'avocat est aussi instructeur. Lui aussi me confirme que le doublement du nombre de chevaux ne peux entrainer le doublement du préavis (heureusement, sinon les gens qui ont des shetland devraient 15 jours, ceux qui ont un cheval = 1 mois, ... MDR)
Il me conseille de faire un mois de préavis, de faire opposition sur les chèques de caution et de porter plainte si jamais elle refuse de me rendre les papiers :D
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Il me conseille de faire un mois de préavis, de faire opposition sur les chèques de caution et de porter plainte si jamais elle refuse de me rendre les papiers
vu la situation c'est ce que j'aurai fait!
elle n'a absolument aucun intérêt à porter l'affaire devnt les tribuneaux : ni intérêt financier, le coût serit bcp plus important que le mois de pension, ni surtout du point de vue de sa réputation!
de plus elle a pas l'air trés clair et pour une pro ça c'est pas bien du tout. et pour finir elle a pas intérêt non plus à ce que ça s'ébruite parmi les cavaliers pensionnaires.
par contre à leurs places je me poserai des questions et tacherai de vite mettre au clair cette histoire de délais
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Je suis pas sure de la possibilité d'opposition sur un chèque qu'on a signé et donné volontairement.
Ca vaut peut être le coup de se renseigner auprès de ta banque peut être
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Je ne ferais pas opposition, mais ne paierais pas le mois de préavis et la laisserais encaisser mon chèque.
Pour le moment je ne fais mine de rien le temps de récupérer mon matos et mes selles. Ensuite j'entrerais dans le vif du sujet ...
Ce matin je l'ai vu, elle a voulu savoir si je m'étais trompée dans le recommandé ou pas. J'ai prétexté une erreur, et un week end en Camargue pour récupérer une partie de mes affaires mouhaha.
A un moment elle m'a dit quelque chose du genre " vous comprenez, on est professionnels, on ne peut pas se permettre ....." (sous entendu : si on laisse un préavis d'un mois à tout le monde, on aurait plus de revenus).
C'est très pro comme réaction lol !
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ya quand même un peu de l'abus, parce que dans notre coin, des chevaux, c'est pas ce qu'il manque, et que bon, retrouver des pensionnaires, c'est pas la mer à boire quand on est correct avec de bonnes installations.
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Elle a de bonnes installations, mais une réputation assez tenace dans la région.
Quand je passais mes annonces pour trouver les DP, beaucoup m'ont contactés car étaient interessée, mais dès que je disais le nom de l'écurie, toujours pareil " non désolée mais on a déja eu des problèmes avec la gérante" :blink:
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Les autres proprios m'ont confirmé qu'1 cheval = 1 mois, 2 chevaux = 2 mois.
Comme visiblement la gérante est douée pour la menace, généralement les gens cèdent, d'ailleurs à l'écurie, tout le monde m'a dit " bon courage !" quand j'ai énoncé l'idée de partir :lol:
J'ai contacté en parallèle le site "cheval et droit", donc l'avocat est aussi instructeur. Lui aussi me confirme que le doublement du nombre de chevaux ne peux entrainer le doublement du préavis (heureusement, sinon les gens qui ont des shetland devraient 15 jours, ceux qui ont un cheval = 1 mois, ... MDR)
Il me conseille de faire un mois de préavis, de faire opposition sur les chèques de caution et de porter plainte si jamais elle refuse de me rendre les papiers :D
Il me conseille de faire un mois de préavis, de faire opposition sur les chèques de caution et de porter plainte si jamais elle refuse de me rendre les papiers
Sauf erreur on fait opposition dans le cadre d une perte ou d un vol, pas parce que l'on ne desire plus honorer sa signature.
Pour ce qui est des papiers A partir du moment où elle n'a plus les chevaux elle n'a pas le droit de les garder, c est une infraction pénale que de les garder quand on n'a plus le cheval.
A t elle repondu à ton courrier ?
As tu quelqu un pour assurer le transport des chevaux ?
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Non pas de réponse au courrier. Je l'ai vu ce matin, elle m'a demandé si je m'étais trompée dans la lettre, je suis restée évasive.
Ensuite j'ai récupéré mon matos et surtout mes 2 selles.
Là j'attend encore un peu, et au moment de payer le mois de juillet je lui explique tout.
Je ne veux pas lui dire trop tôt pour ne pas qu'elle néglige mes chevaux ou qu'elle ne leur donne pas suffisement à manger ...
Pour le transport, le terrain où je vais est à 2 km, j'y vais à pied. Mais si Denver boite trop, j'ai un ami qui a un camion et qui se propose de me les emmener.
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Non pas de réponse au courrier. Je l'ai vu ce matin, elle m'a demandé si je m'étais trompée dans la lettre, je suis restée évasive.
Ensuite j'ai récupéré mon matos et surtout mes 2 selles.
Là j'attend encore un peu, et au moment de payer le mois de juillet je lui explique tout.
Je ne veux pas lui dire trop tôt pour ne pas qu'elle néglige mes chevaux ou qu'elle ne leur donne pas suffisement à manger ...
Pour le transport, le terrain où je vais est à 2 km, j'y vais à pied. Mais si Denver boite trop, j'ai un ami qui a un camion et qui se propose de me les emmener.
Perso, je ne lui explique rien, j emmene les chevaux avant, et quand elle me reclame juillet, je lui dis de se servir du chèque de caution.
Si elle dit : il y a deux moi de préavis :
pardon mais j ai ecris, je n ai pas eu de réponse,
j ai un contrat qui n est pas signé
et pour de nombreux autres contrats il n y a pas d indications concernant le nombre de mois.
Ainsi tes chevaux et ton matos sont à l abri.
Et, si elle n est pas contente, c est à elle d 'aller au tribunal et pas à toi
Bon courage
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Oui mais je ne peux pas emmener mes chevaux plus tôt, il faut le temps de leur construire un abri.
De toute façon si les chevaux ne sont pas nourris, ça va mal se passer car je le ferais constater par un véto ...
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Perso, je ne lui explique rien, j emmene les chevaux avant, et quand elle me reclame juillet, je lui dis de se servir du chèque de caution.
Si elle dit : il y a deux moi de préavis :
pardon mais j ai ecris, je n ai pas eu de réponse,
j ai un contrat qui n est pas signé
et pour de nombreux autres contrats il n y a pas d indications concernant le nombre de mois.
Ainsi tes chevaux et ton matos sont à l abri.
Et, si elle n est pas contente, c est à elle d 'aller au tribunal et pas à toi
ça me parait pas mal du tout!
et au prétexte de ce we en camargue tu récupères par avance tes papiers
comme je te l'ai dit ça m'éétonnerait qu'elle porte l'affaire au tribunal
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Oui mais je ne peux pas emmener mes chevaux plus tôt, il faut le temps de leur construire un abri.
De toute façon si les chevaux ne sont pas nourris, ça va mal se passer car je le ferais constater par un véto ...
Franchement ce n'est pas vital pour tes chevaux d'avoir un abri dès leur arrivée si c'est juste le détail qui te fait attendre. Ce qui me paraît vital c'est que tu les enlèves avant le 1er juillet comme ça il n'y a pas de confusion entre mois entamé et caution... car de toute façon cette personne est d'une extrême mauvaise foi donc tous les coups lui seront permis...
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Oui mais je ne peux pas emmener mes chevaux plus tôt, il faut le temps de leur construire un abri.
De toute façon si les chevaux ne sont pas nourris, ça va mal se passer car je le ferais constater par un véto ...
Franchement ce n'est pas vital pour tes chevaux d'avoir un abri dès leur arrivée si c'est juste le détail qui te fait attendre. Ce qui me paraît vital c'est que tu les enlèves avant le 1er juillet comme ça il n'y a pas de confusion entre mois entamé et caution... car de toute façon cette personne est d'une extrême mauvaise foi donc tous les coups lui seront permis...
Oui mais faire constater par un véto l'état du cheval à un moment donné n'indiquera pas quel était son état auparavant.
De plus, n'étant pas assermenté la constatation du véto pourra toujours etre discuté.
Je pense vraiment que le mieux, comme l'indique Taïga35 ou A Dada c'est que tu puisses récupérer tes chevaux.
Et vu ce que tu indiques sur les difficultés éventuelles à venir dans la mesure où il n'y a plus les chevaux la bas, ils ne craignent plus grand chose...
Pour ce qui est du fait que tu n as pas encore d'abri, je rejoins l'opinion de Taïga35 : un abri n'est pas spécifiquement indispensable, surtout en cette saison !
Si tu les enleves d'ici la fin du mois, et puisque tu as envoyé un courrier et qu'elle n'a pas répondu, et vu qu'elle ne donne pas aux clients des contrats corrects (puisque il manque soit la signature, soit les indications sur la durée du préavis...) je ne vois pas trop quel serait son moyen de pression...
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Oui mais je ne peux pas emmener mes chevaux plus tôt, il faut le temps de leur construire un abri.
tu sais il y a peu de chance qu'il y ait une tempête de neige par chez nous en cette saison :lol:
et puis c'est pas un peu de pluie et 25° (au lieu de 30...) qui risque de les rendre malades ;)
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Ben mon nouveau terrain est exposé plein sud, et la chaleur c'est pas top. Denver m'a fait un coup de chaud il n'y a pas longtemps, il a repris grâce à des sachets d'electrolytes, pourtant il n'avait pas fait d'effort, il était au repos depuis 15 jours quand c'est arrivé.
Le véto qui lui a fait ses radios la semaine dernière pourrait constater qu'il était bien portant le jour des radios ?
Et quitte à payer un mois de loyer (avec le chèque de caution), autant que les chevaux soient à l'écurie, mais en surveillant bien qu'ils soient nourris, de toute façon je serais en vacances à ce moment là.
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ouais ben même en étant à l'écurie surveille les bien au niveau nourriture....... dès fois qu'elle te fasse le même coup qu'à moi ;)
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Mais bon sang, c'est où ce club ? C'est la première fois que j'entends ça dans le coin quand même (ha oui, c'est vrai, je connais plus grand monde :lol: )
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Quand tu dis "les papiers"...
Tu parles des papiers des chevaux??
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Je viens de voir l'autre post :wacko:
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Il y a quelqu'un sur le post qui te proposait de prendre transitoirement les chevaux en attendant que ton abri soit construit.
Personnellement j'évacuerais les chevaux le plus rapidement possible, parce que si tu arrives un matin et qu'ils sont plus là, tu auras même plus les papiers pour aller porter plainte et tu pourras toujours courir pour les retrouver.
Ce qui est évident dans la théorie (les chevaux sont à toi) ne l'est pas forcément dans la pratique.
Alors dépêches-toi de les dégager, surtout qu'avec tout ce que tu décris la gérante de ta pension ne recule pas devant grand-chose et pour l'instant n'est jamais tombée sur un os, donc sûre de son coup dans ce qu'elle fait puisque jamais punie.
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Mais bon sang, c'est où ce club ? C'est la première fois que j'entends ça dans le coin quand même (ha oui, c'est vrai, je connais plus grand monde :lol: )
Ninnie, sans nommer l'écurie ni la ville je dirais simplement que ça n'est pas très loin d'un certain hopital..... ;)
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C'est pas moi qui l'ai dit :)
Esmeralda, t'inquiète pas j'ai les cartes de propriétaire, mais par contre elle a les papiers d'identification et de vaccination.
Oui elle m'a proposé de les prendre c'est sur, mais je préfère les prendre sur le terrain sans abri à 15 minutes de chez moi, que les mettre dans le département voisin, surtout avec mon vieux qui perd 50 kg dès qu'on le transporte ... là au moins je le transporte à pieds, en une demie heure.
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Mais bon sang, c'est où ce club ? C'est la première fois que j'entends ça dans le coin quand même (ha oui, c'est vrai, je connais plus grand monde :lol: )
Ninnie, sans nommer l'écurie ni la ville je dirais simplement que ça n'est pas très loin d'un certain hopital..... ;)
J'vois carrément pas. C'est récent ?
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pas vraiment
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En relisant encore une fois le contrat, il y a vraiment des choses qui semblent louches :
- "en cas de non paiement de la pension pendant 3 mois consécutifs, le cheval mis en pension deviendra propriété de l'écurie "
- " vous bénéficiez de la carrière, du rond de longe ................ ainsi que de la possibilité de venir dans nos randos et balades organisées par les écuries sans frais supplémentaires sauf transport" (ce qui est faux car les balades qui ont été organisées étaient payantes : si je me souviens bien c'était 5 € par cavalier si + de 5 cavaliers, et 10 € si moins de 5. Les balades étaient accompagnées par la gérante elle même.
-"le prix de la pension peut être révisé en cours d'année, dans ce cas le propriétaire bénéfice d'un délai de 30 jours par cheval pour dénoncer le contrat, en partant toujours du premier jour du mois"
- "si le cheval est retiré temporairement de l'écurie pour une période d'un mois ou plus, il vous sera demandé une somme de 230 € par moi pendant votre absence pour garder la place dans les écuries. Dans le cas contraire cela sera considéré comme une rupture de contrat de votre part"
(ça me parait pas logique de payer, dans la mesure ou le cheval n'est pas là donc ne coute rien à l'écurie)
Ca vous choque aussi ou c'est moi ?
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En plus 230€ à rien faire... :biggl:
3 mois de pension et le cheval est à eux... :ermm:
Je sais pas le prix de ta pension mais ca fait pas cher du cheval pour certains...
Dans mon ancienne pension, y'a une nana qui a laissé sa jument..Pendant plus d'un an ! Sans s'en occuper et bien sur sans payer...Ils arrivaient meme plus à la joindre...
En fin de compte ils lui ont proposé de soit payer soit laisser la jument pour payer ses dettes, ce qu'elle a fait vu qu'elle n'en avait plus rien à faire...
Mais 3 mois c'est abusé...
Pour les papiers perso je les ai jamais laissé...Trop risqué... :ermm:
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Je paye 310 € par cheval. Ils sont dans un grand parc tous les 2, avec un round ball de foin en libre service (enfin ... pas si libre que ça parfois).
Ils n'ont que ça comme nourriture, pas de grains ni rien, et ils sont "surveillés" matin et soir (sauf le dimanche).
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- "en cas de non paiement de la pension pendant 3 mois consécutifs, le cheval mis en pension deviendra propriété de l'écurie "
:blink: ben voyons !!! :huh:
- " vous bénéficiez de la carrière, du rond de longe ................ ainsi que de la possibilité de venir dans nos randos et balades organisées par les écuries sans frais supplémentaires sauf transport" (ce qui est faux car les balades qui ont été organisées étaient payantes : si je me souviens bien c'était 5 € par cavalier si + de 5 cavaliers, et 10 € si moins de 5. Les balades étaient accompagnées par la gérante elle même.
ben tiens ! y a pas de petit profit ! et les randos, c'est elle qui les accompagnait aussi ?
-"le prix de la pension peut être révisé en cours d'année, dans ce cas le propriétaire bénéfice d'un délai de 30 jours par cheval pour dénoncer le contrat, en partant toujours du premier jour du mois"
ça encore.............. mais à condition qu'elle en fasse part AVANT que vous payez ! du style, si elle prévoit d'augmenter les pensions le 1er juin il faut qu'elle vous en avertisse avant le 31 mai.....
"si le cheval est retiré temporairement de l'écurie pour une période d'un mois ou plus, il vous sera demandé une somme de 230 € par moi pendant votre absence pour garder la place dans les écuries. Dans le cas contraire cela sera considéré comme une rupture de contrat de votre part"
(ça me parait pas logique de payer, dans la mesure ou le cheval n'est pas là donc ne coute rien à l'écurie)
c'est pas 1/4 de la pension pour garder le box ? dans ce cas ça mettrais la pension à 920 euros.................. et c'est loin, très très loin, de les valoir....
Ca vous choque aussi ou c'est moi ?
connaissant la personne ça me choque pas du tout........ je n'en attendais pas moins d'elle :lol:
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Oui Gilda, c'est elle qui accompagne les randos (enfin c'est des balades d'une à deux heure, pas des randos ! )
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sachant qu'elle n'est pas monitrice......
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Tiens une petite question en passant : est ce que votre écurie ou votre CE vous remet une facture faisant apparaitre la TVA pour les mois de pension que vous payez ?
Car en cherchant des modèles de contrats de pension sur le net, j'ai lu celui d'une écurie qui disait qu'ils remettaient des factures tous les mois ... mais moi j'en ai jamais eu :)
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tous ceux que j'ai fait (3 en tout) n'en donnaient pas ! du moment que tu paie par chèque tu as une trace et quand tu payes en especes ils doivent te donner un reçu
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Ils n'ont jamais voulu que je paye en espèces, tout en chèque.
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le coup du non paiment 3 mois = je prend le cheval, c'est pas légal, en même temps, il n'y a pas grand chose de légal dans ce qu'elle dit.
Et si on paye pas son garagiste, il prend pas notre voiture non ?
Enfin, pars, et pars vite, au besoin, fait toi aider d'un avocat pour lui faire un peu peur, ou quelqu'un qui connait bien les lois....
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Heureusement, j'en connais un :)
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Tiens une petite question en passant : est ce que votre écurie ou votre CE vous remet une facture faisant apparaitre la TVA pour les mois de pension que vous payez ?
Car en cherchant des modèles de contrats de pension sur le net, j'ai lu celui d'une écurie qui disait qu'ils remettaient des factures tous les mois ... mais moi j'en ai jamais eu :)
Dans mon club actuel, on reçoit une facture tous les mois. Mais la TVA n'y est pas précisée.
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C'est déja mieux que rien :lol:
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On doit te fournir une facture mensuelle si tu la demandes. En fait, il y a légalement tolérance pour les écuries de ne pas la donner tous les mois, parce que les gens n'en ont généralement rien à faire. Moi, j'ai arreté de les faire. Mais je peux les sortir pour qui le souhaite. Fournir une facture si besoin est une obligation légale.
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En relisant encore une fois le contrat, il y a vraiment des choses qui semblent louches :
- "en cas de non paiement de la pension pendant 3 mois consécutifs, le cheval mis en pension deviendra propriété de l'écurie "
- " vous bénéficiez de la carrière, du rond de longe ................ ainsi que de la possibilité de venir dans nos randos et balades organisées par les écuries sans frais supplémentaires sauf transport" (ce qui est faux car les balades qui ont été organisées étaient payantes : si je me souviens bien c'était 5 € par cavalier si + de 5 cavaliers, et 10 € si moins de 5. Les balades étaient accompagnées par la gérante elle même.
-"le prix de la pension peut être révisé en cours d'année, dans ce cas le propriétaire bénéfice d'un délai de 30 jours par cheval pour dénoncer le contrat, en partant toujours du premier jour du mois"
- "si le cheval est retiré temporairement de l'écurie pour une période d'un mois ou plus, il vous sera demandé une somme de 230 € par moi pendant votre absence pour garder la place dans les écuries. Dans le cas contraire cela sera considéré comme une rupture de contrat de votre part"
(ça me parait pas logique de payer, dans la mesure ou le cheval n'est pas là donc ne coute rien à l'écurie)
Ca vous choque aussi ou c'est moi ?
Ne cherche pas non plus la petite bête.
- 5 e, c'était pas pour le repas ?
- 230 e en cas d'absence, c'est très cher, c'est vrai, mais c'est son droit. Quand tu pars en vacances, tu payes ton loyer dans son intégralité. Quand tu pars en vacances, l'écurie ne paye plus sa nourriture, mais tous les frais courrent : les crédits, le personnel, l'edf, les assurances...
- l'augmentation de la pension en cours d'année peut être nécessaire : ça a été le cas il y a deux ans quand les prix ont flambé sur les céréales.
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Non je ne cherche pas la petite bête, j'essaie juste d'avoir le max d'arguments possible, car je sais que vraiment elle m'embêtera jusqu'au bout (elle est connue pour ça).
Et non les 5 € c'était pour l'accompagnement car c'était des balades d'une demi heure à 2 heures maxi.
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Han, elle n'a pas l'air nette ! Pars vite !
Dans ton futur pré, il n'y a pas d'arbres pour qu'ils puissent se mettre à l'ombre ? Ils peuvent attendre une semaine à l'ombre des arbres plutôt que dans un abri que tu t'empresseras de faire pendant tes vacances prochaines !
Ce genre de personne a de quoi de bien pourrir une vie ! Même sur un laps de temps si court.
On a eu plus ou moins le même soucis avec Cataclop dans notre dernière pension... On est partie vite fait et utiliser les même armes qu'elle... Juste un texto pour dire que les bidets n'étaient plus là... Elle nous a emm**er encore un mois après notre départ... Et dire qu'à la base c'était une pote ! On a vite déchantée, ne tient pas les promesses, à augmenter la pension sans rien de concret derrière (promesses de carrière depuis 2 ans, augmentation pour une construction 1 mois après....ca fait 1 an 1/2 qu'on est parti, y a toujours rien de fait) :lol: ben je vais tout énoncer, ça fait peur...
Mais rien que le fait de partir, le coeur s'allège d'un coup l'abri n'est alors qu'une broutille :trefle:
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Oui mais il n'y a pas d'arbres, et en ce moment c'est du 35 ° en plein soleil ... :wacko:
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tu peux toujours faire un abris rapide avec 4 poteaux et le toit.
mais du coup tu as le matos pour faire ton prés?
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Chez casto, ils font un genre d'abris en kit, il fait 9 m2.
Je pensais acheter ça + de la tôle pour le toit :
(http://www.castorama.fr/produits/298380_g.jpg)
Ce type d'abris coûte 126 €
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tu crois que c'est suffisamment solide ? faudrait pas qu'il tombe au premier coup de vent un peu fort...
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tu peux faire la même chose et même plus solide avec du bois et des vis, pour moins cher.
mon abris (4 x4m) m'a couté en tout (j'ai acheté juste les planches) 150€ environ, j'ai fait de la récup pour les poutres principales et les toles, et il a tenu sans souciller lors de la tempète de novembre qui nous a déraciné 6 énormes pins et des chênes quand même :wacko:
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Je pense que ça devrait être solide non ?
Sinon Mimi tu as des photos de l'abri pour voir à quoi ça ressemble ?
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il est à moitié démonté, j'ai dû le démonter en partie quand princess était tombée :crying:
mais pour résumer, j'ai 4 poteux solide (ptt) et des grosse planches de coffrage (4cm d'épaisseur je crois) pour encadrer le tout, les poteaux sont scellés.
et au milieu de chaque paroi (à la verticale), il y a avait une petite poutre à cause du vent, scellée elles aussi.
et après des petites poutrelles pour le toit, lui même fixé au bois (tolle fibro)
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Pour le scellement, tu le fais comment : les piquets directement dans le sol, ou tu met des fixations en métal ?
Pour un abri de 9m², est ce nécessaire de mettre des poteaux intérmédiaires ?
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je viens de lire le post. c'est pas top comme ambiance la bas! j espère que ca va s'arranger
Courage
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Je lui ai demandé de voir son exemplaire du contrat que j'ai signé : elle me l'a envoyé par mail prétextant ne pas être disponible.
Il s'avère que l'exemplaire que je lui ai remis comporte bien la mention " 60 jours de préavis" alors que le mien ne comporte rien !
J'ai donc la preuve qu'elle a falsifié ce document en rajoutant une mention après que j'ai signé :huh:
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en theorie quand on signe un contrat portant des modifications, on note le nombre de mots barrés et rajoutés avant de signer...
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Tout à fait, ou alors elle m'informait verbalement qu'il y avait une erreur, ou alors elle me faisait un avenant au contrat.
Or rien n'a été fait, et je pense que cela est volontaire pour laisser le client dans le flou, car on est plusieurs cavaliers à n'avoir aucune mention précisée dans le contrat.
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Je lui ai demandé de voir son exemplaire du contrat que j'ai signé : elle me l'a envoyé par mail prétextant ne pas être disponible.
Il s'avère que l'exemplaire que je lui ai remis comporte bien la mention " 60 jours de préavis" alors que le mien ne comporte rien !
J'ai donc la preuve qu'elle a falsifié ce document en rajoutant une mention après que j'ai signé :huh:
c'est rajouté comment ? C est le trente jours qui est reglé, ou c'est manuscrit ?...
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Chez casto, ils font un genre d'abris en kit, il fait 9 m2.
Je pensais acheter ça + de la tôle pour le toit :
:blink:
Vu que tu vas mettre deux chevaux ca risque de ne pas resister, les poteaux semblent etre de dimension de chevrons. Il faudrait une section plus epaisse ou des bastaings.
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Je lui ai demandé de voir son exemplaire du contrat que j'ai signé : elle me l'a envoyé par mail prétextant ne pas être disponible.
Il s'avère que l'exemplaire que je lui ai remis comporte bien la mention " 60 jours de préavis" alors que le mien ne comporte rien !
J'ai donc la preuve qu'elle a falsifié ce document en rajoutant une mention après que j'ai signé :huh:
c'est rajouté comment ? C est le trente jours qui est reglé, ou c'est manuscrit ?...
Oui c'est manuscrit : elle a entouré "60 jours" et rayé "30 jours" :grin:
Merci pour l'info de l'abri
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Pour le scellement, tu le fais comment : les piquets directement dans le sol, ou tu met des fixations en métal ?
Pour un abri de 9m², est ce nécessaire de mettre des poteaux intérmédiaires ?
scellé avec du béton mais faut s'arréter environ 10cm sous le niveau de la terre, pour recouvrir et que ça ne se voit pas, et avant on a planté de gros clous dans les poteaux là où est le béton, et je garantis que ça ne bronche pas, j'arrive même plus à démonter :lol:
sinon oui je pense que le poteaux intermédiaire est nécessaire, sinon les planches bougent facilement sur le milieu, tu mets de simples chevrons de -de 10cm que tu scelles et que tu fixes à ta ceinture en haut, ça bouge plus après.
ici, quand princess a eu ses soucis, j'ai facilement retiré les planches, mais pour ça (la structure), j'y suis allé à la masse (heureusement que ma pauvre louloutte était désensibilisée à quasi tout et qu'elle avait confiance car elle était couchée en dessous quand même :crying: ) et après avoir viré ces chevrons intermédiaire, j'ai quand même pu garder la structure principale qui elle, n'a pas bougé, donc le toit est resté, ainsi que les poteaux et 2 faces.
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Yeah je reçois des menaces de la part de la gérante de l'écurie, on aura tout vu MDR !
Sinon merci MiMi pour l'astuce :lol:
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Menaces ecrites ou orales?
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Yeah je reçois des menaces de la part de la gérante de l'écurie, on aura tout vu MDR !
fait gaffe à ce qu'elle ne s'en prenne pas aux chevaux !! elle est tellement c** qu'elle en est capable :ermm:
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Menaces ecrites ou orales?
Ecrites !!! (par mail) :D
Oui Gilda je me méfie, car elle en est vraiment capable. Je pense qu'elle essaie de me baratiner en me renvoyant vers un autre article du contrat qui dit qu'en cas où elle serait ammenée à augmenter le prix de la pension, on a 30 jours par cheval pour dénoncer le contrat.
Ca n'a rien à voir avec le fait que rien n'est précisé au niveau des préavis en cas de départ de l'écurie.
De plus ces 2 paragraphes sont séparés par une page, ils ne peuvent donc être assimilés ou confondus !
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Emmène tes chevaux le plus vite possible et dépose plainte contre elle: gendarmerie ou police pour les menaces, juge des proximités pour le reste.
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Je peux pas les emmener, le terrain n'est pas prêt, l'eau n'est pas mise.
Là c'est la guerre, elle veut que je les déménage ... demain (sans m'en avertir par recommandé évidemment, juste par mail).
Elle fait ça pour que je parte et pour qu'elle encaisse mes chèques de caution !!
(elle a écrit ça juste après que je lui ai dit que je ne payerais pas le mois de juillet afin qu'elle encaisse la caution).
Elle veut le beurre et l'argent du beurre !
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Bon, j'ai pas cédé, de toute façon elle peux pas me virer, elle dois m'avertir au moins 60 jours avant (c'est ce qu'elle a marqué sur son exemplaire non ?) :D
Du coup elle me refait le coup des 2 mois de préavis par cheval, c'est vraiment super professionnel ...
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Pam, prend tes 2 chevaux et trie-toi vite fait avant qu'elle s'en prenne vraiment à eux !!! essaie de trouver quelqu'un qui te les prennent provisoirement même si c'est plus loin
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Elle a voulu me virer mais elle peut pas, elle doit m'avertir 60 jours avant.
Elle s'est calmée, maintenant elle veut "juste" m'entuber mes chèques de caution ... :wacko: