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Equitation - Cheval => LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE => Discussion démarrée par: Guylène44 le juin 30, 2009, 10:51:33 pm
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Voilà, après deux mois, je viens de lire dans mon contrat avec la pension où se trouve mon cheval que le proprio se dégage de toute responsabilité en cas de problème avec mon cheval; en clair si mon cheval fait une connerie, il n'aucune couverture d'assurance pour lui.
J'ai demandé à mon assurance maison si la RC marchait pour mon cheval, elle ma répondu que dans la mesure où mon cheval n'est pas sous ma responsabilité mais sous celle de celui qui a en a la garde, elle ne fonctionne pas.
Bref, je réalise que mon cheval n'est assuré par personne depuis 2 mois.
Je dois donc prendre une RCPE au plus vite, mais je ne sais pas auprès de qui et si cela couvre les dégats que pourrait faire mon cheval quand j'en ai la responsabilité (monté ou à pied).
Je sais que moi et ma famille nous sommes couvert en cas d'accident d'équitation (monté ou pas) mais mon cheval ? et le matériel et les personnes qu'il pourrait blesser alors que je suis avec lui ? Quelle assurance marche ?
J'ai lu dans cavalassur qu'en cat IV, le cheval assuré en RCPE n'est assuré que lors qu'il n'est pas monté, mais si il tape un chien par exemple alors que je suis dessus, quelle assurance marche ? :crying:
Bref, c'est la panique HEEEEEELP :-(
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pas de panique!
tu dois, c'est obligatoire, avoir une assurance responsabilité civile pour ton cheval (RCPE) MAIS c'est son "Gardien" qui est responsable pour lui, donc quand ton cheval est en pension et que tu n'es pas là, c'est le proprio de la pension qui est responsable, et je pense qu'en tant que pro, c'est même obligatoire
au pire s'il n'a pas d'assurance, ça ne te concerne pas, si ton cheval fait des conneries en ton absence, ce sera le gérant de la pension qui paye de sa poche
la responsabilité civile, ce n'est pas une couverture POUR ton cheval, mais pour ceux (objets ou gens) que ton cheval pourrait dégrader
pour ton cheval lui-même tu peux prendre une assurance frais véto, c'est une option, genre chez cavalassur
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Meme si le contrat de pension stipule que le cheva l reste sous la responsabilité dui cheval devant un tribunale c'est mention n'ets pas valable
apartir du oment où l'on confi un cheval a un pro ou non il deveins le gardien et se doit de le surveiller et de le soigner au meme titre que si c'etait son propre animal
si le cheval se sauve du pres au moment ou il est soula surveillance du gerent de la pension c'ets son assurance qui fera effet
attention on parle bien de pension pas de location de locaux ou de pature le contrat est different
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En théorie ton écurie doit être assurée pour les dégats causés par les chevaux lorsqu'ils sont au box ou au pré, en cas où ils viendraient à se sauver et à blesser quelqu'un.
Par contre, dès que tu as ton cheval en main, ou monté, et même si tu c'est ton assurance qui joue, tu dois être assurée (par exemple si tu le balade en main, qu'il t'échappe et renverse un piéton).
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Je me suis renseigné pour prendre un cheval en pension chez moi ... en gros l'inverse de ta situation ...
Effectivement à partir du moment où la personne accueille son cheval chez elle, il y a transfert de responsabilité. Elle est donc responsable des dégâts que ton cheval pourrait causé à un tiers.
Ca c'est le minimum ...
Après peut être que ton contrat est mal écrit et que la personne qui accueille ton cheval veut dire qu'elle se dégage de toute responsabilité en cas de vol ou d'accident de ton cheval ou si ton cheval en blesse un autre.
Pour mon cas, c'était une assurance supplémentaire qui me coûtait beaucoup trop cher ... la proprio qui me laisse son cheval est au courant et a signer le contrat !
Redemande à la personne qui héberge ton cheval plus d'infos ????
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Je me suis renseigné pour prendre un cheval en pension chez moi ... en gros l'inverse de ta situation ...
Effectivement à partir du moment où la personne accueille son cheval chez elle, il y a transfert de responsabilité. Elle est donc responsable des dégâts que ton cheval pourrait causé à un tiers.
Ca c'est le minimum ...
Après peut être que ton contrat est mal écrit et que la personne qui accueille ton cheval veut dire qu'elle se dégage de toute responsabilité en cas de vol ou d'accident de ton cheval ou si ton cheval en blesse un autre.
Pour mon cas, c'était une assurance supplémentaire qui me coûtait beaucoup trop cher ... la proprio qui me laisse son cheval est au courant et a signer le contrat !
Redemande à la personne qui héberge ton cheval plus d'infos ????
Oups :blush: mon clavier a beugé !!
Je voulais dire : " à partir du moment où la personne accueille ton cheval chez elle"
:D
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OUI, lulu53 ça doit être ça en effet, je comprends que l'assurance ne prenne pas le vol, ou les blessures qu'il pourait s'infliger seul mais si il blesse un autre cheval c'est considéré comme un tiers non, puisque juridiquement un cheval c'est un bien matériel ? :blink:
Sinon, qui a assurer son cheval ? et auprès de qui ?
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vu la valeur de mes chevaux j'assure pas en cas de blessure ou vol
surtot que peut de blessure son prise en compte
les colique sont excluses, arthrose,....
2 à 4 ans sans cheval et j'ai a nouveau la mise pour me racheter un cheval si je prend en compte se qu'il me coute par ans
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OUI, mais c'est bien une RCPE qu'il faut si mon cheval tape une personne ou un chien ?
Je viens d'appeler mon assurance habitation, et il viens de me confirmer que si le cheval fait des bétises ou tape quelqu'un ou autre alors qu'il est sous ma responsabilité, c'est ma RC maison qui joue. OUFFFFFF :-)
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que ce soit écrit l'inverse dans le contrat ou non, ça ne change rien, le gardien est responsable
(donc lulu, si le cheval que tu gardes fait une bétise quand son proprio n'est pas là, c'est à toi de payer, si tu n'as pas d'assurance ... faut espérer qu'il ne fasse pas trop de bétises!)
en principe tout le monde a une RCPE: soit c'est celle de la maison qui couvre tout le monde, soit celle qui peut être prise en option avec la licence de la fédération équestre
si ton cheval tue un chien oui, c'est la RCPE qui marche
perso j'ai une assurance spécial cheval pour la RCPE et j'ai aussi une assurance opération coliques (Watinco en Belgique)
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OUI, lulu53 ça doit être ça en effet, je comprends que l'assurance ne prenne pas le vol, ou les blessures qu'il pourait s'infliger seul mais si il blesse un autre cheval c'est considéré comme un tiers non, puisque juridiquement un cheval c'est un bien matériel ? :blink:
Autant pour moi Guylene, j'ai tapé ma réponse trop vite ce matin ...
j'ai relu mon contrat ...
effectivement l'assurance de l'hébergeur prend en compte les dommages causés par ton cheval à des tiers (humains et matériels (donc autres chevaux inclus ...)).
Sinon, qui a assurer son cheval ? et auprès de qui ?
Sinon pareil qu'Amelie vue la valeur de mes chevaux, ils ne sont pas assuré contre le vol ou blessure ...
Et merci elicendi pour ta remarque pertinente ...
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C'set la responsabilité civile de celui qui a la garde de l'animal au moment dse faits qui s'applique, de fait.
Par exemple, ton cheval s'échappe de la pension et cause un accident, c'est la rc de la pension qui fonctionne.
Tu t'occupes de ton cheval à la pension et il t'échappe, c'est ta rc qui fonctionne.
Le paragraphe déclinant toute responsabilité, toutes les pensions le mettent (et moi aussi). Cela s'applique aux accidents surventant au cheval lui même sans vraiment de responsable : par ex, le cheval qui va revenir boiteux du pré.
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Merci de toute vos réponses, je vais en profiter pour lancer un sondage sur qui assure son cheval et auprès de qui.
Je sais que mon cheval ne vaut rien financièrement (1000 euros), mais je ne suis pas sure de retrouver un "Sillage" si il lui arrivait quelque chose donc je vais peut-être prendre une assurance santé pour lui. :blush:
j'aimerai limiter les risques de le perdre et mon mari qui le trouve vraiment sympa aussi est d'accord.
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pourquoi prendre une assurance santé ?
en cas de maladie ?
peut de maladie son pris en charge
je me fait ma propre assurance en mettant de coté tous les mois jusqu'a avoir la somme acceptable a depenser pour mes chevaux en cas de gros intervention
pour la valeur des soins c'est a chcun de la fixer en fonction de son ressenti
mais j'estime qu'il y a un minimu a assumer de 500euro pour les colique ou autre où l'assurance n'intervient pas et c'ets un minimum pour reussir a sauver son cheval
pour ma part le niveau et beaucoup plus haut pour Edelweis par rapport a Cookiet et la tendance va s'inversé puisque monsieur prend de l'age et que je me ppose la question de payer une intervantion lourd pour un cheval de cette age
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ben tout est dit je vois !
quand même gonflé ce pseudo "professionnel" de se dégager de toute responsabilité comme ça !!! :blink:
devant un tribunal je voudrais bien voir comment il se défendrait ... :rire:
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pareil qu'amelie et edelweiss:
j'ai juste une rc avec la maison pour les dégâts qu'occasionnetraient mes chevaux. par contre vu leurs prix effectifs je n'ai pas souscrit d'assurance pour eux: bcp trop cheres et de plus ne couvrent pas bcp de choses au final: quand on lit les termes des contrats proposés il y a bcp d'exceptions, sans compter l franchise!
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ensuite en ce qui concerne les clauses dans les divers contrats: ce n'est pas parce qu'un contrat comporte une clause que celle-ci est valable!
les clauses abusives ça exite et ne valent rien devant les tribuneaux
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j'ai une question concernant les assurances!
je voulais prendre une RCPE mais je vais me renseigner pour savoir si l'assurance de ma multirisque le couvre!
Par contre, si je fais demi pension avec une cavalière, et que c'est avec elle qu'il se sauve et se blesse, comment ca se passe?
dois je signaler qu'il y a une demi pension? ya til une extention dassurance!? merci!
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Alors, moi mon cheval a été assuré pendant plus de 15 ans, surement parce que c'était bien au cas où... Le jour où il a eu 18 ans, on m'a dit, non, non, plus d'assurance pour votre cheval!!!! Donc pendan des années, j'ai payé une assurance qui ne m'a servi à rien, et maintenant il en veulent plus le prendre.
Donc, le conseil que je donne : c'est de bien peser le pour et le contre, voir la valeur du cheval, quelle utilisation on en fait, etc... Si ces assurances existent, c'est qu'il y a un besoin mais par contre, faut pas tomber dedans systématique...
Maintenant, j'ai juste une RC pour si jamais il fait des dégâts... et en plus de ça gartuite avec l'assurance habitation, depuis que j'ai changé d'assurance car avant, je devais payé un supplément sur mon assurance habitation pour la RC de mon cheval (chez le même assureur qui m'a dit qu'à 18 ans, il ne voulait plus assurer mon cheval...)
voila pour mon expérience RC
Après en ce qui concerne la responsabilité de la pension, est-ce que c'ets un vrai Pro?? Si c'est le cas, c'st comme quan dun prorpriétaire met sur un bail qu'on n'a pas le droit d'avoir des animaux dans uen maison ou appart, ca n'a aucune valeur.....
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une question pour moi aussi :blush:
La porte du boxe de Joie est tenue par un gond dont les gros clous s'enlevent en parti (donc tete de clou qui depasse) lorsqu'il s'appuie sur sa porte je pense. Je le renfonce tous les jours , je l'ai signalé aux responsables ...rien n'a changé. Le clou etant à l'exterieur je ne m'etais jamais vraiment inquiété jusqu'a la semaine derniere , ou en rentrant au boxe, Joie a accroché une partie du surfaix (les anneaux ont petés!) et s'est tres peur! Heureusement qu'il m'ecoute enormement sinon ça aurait été TRES grave! Il s'est retrouvé "pendu" a se clou par le dos :chris:
Donc ma question : s'il y a avait eu blessure , donc véto , qui aurait payé les frais???
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Logiquement Mel c'est le propriétaire des locaux qui paie les frais véto si il est prouvé que ton cheval s'est blessé sur cette porte. Le proprio des lieux devrait alors faire marcher son assurance.
Un cas similaire a eu lieu dans une des pensions où je suis passée ( le cheval s'est coincé les postérieurs sous les battants entre 2 box) et le proprio des lieux à payé les frais véto.
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ok c'est bon a savoir :oky: merci!
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Je rectifie : l'assurance du propriétaire a payé les frais.
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Je rectifie : l'assurance du propriétaire a payé les frais.
tu parles pour qui? :blush:
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Pour le cas général : c'est l'assurance du proprio qui paye les frais en cas de pépins s'il est responsable, il ne sort pas l'argent de sa poche. :-)
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ha oui d'accord :oky:
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Pour le cas général : c'est l'assurance du proprio qui paye les frais en cas de pépins s'il est responsable, il ne sort pas l'argent de sa poche. :-)
Sauf si il n'a pas souscrit d'assurance.....
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ha bin ouai c'est sur! mais pour mon cas je sais qu'ils sont bien assurés. Mais bon si on pouvait eviter l'accident... :trefle:
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Ceux qui n'ont pas d'assurance ne sont pas du genre à casquer...
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ba ouai j'imagine :wacko: sinon ils auraient une assurance d'ailleurs :lol: