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Messages - phil50

Pages: 1 [2]
16
 Mais la proprio était présente, c'est elle qui a refusé le véto et bâclé les soins. confused.gif

On ne peut quand mm pas aller à l'encontre de la décision d'un proprio au nom du fameux principe de précaution...


c'est la le proprio qui était là, mais une gamine !
donc la moindre des choses c'est de prevenir le majeur qui est responsable !
c'est à lui que la pension doit des comptes.

ensuite : le veto a laissé des soins à faire.
SI la proprio ne les fait pas : c'est à la pension de téléphoner pour demander quand ils seront, si ils faut que quelqu'un les fasse àa sa place, etc

çà s'appelle "s’occuper du cheval en bon père de famille", et c'est une obligation légale d'un pensionneur

laisser pourir le cheval blésser en se disant que c'est de la responsabilité du proprio, c'est illégal et en plus çà peut amener des soucis vis à vis de la DSV  

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 De toute façon, au pire tu aurais à payer la 1ere ordo du véto : bétadine et equipalazone.

Et pourquoi ?

Elle n'a commis aucune faute !

soit la pension est "dangereuse", et c'est "de la faute" de la pension => sa RC qui paye
Soit la pension ne l'est pas et c'est soit du "risque consenti", soit une imprudence de la cavalière => c'est pour sa pomme.

EN AUCUN CAS ce n'est à Mel de payer quoi que ce soit !

18
 Mais bon c est bizarre parce que j ai bien dit a mon assureur qu ils étaient en pension quand j ai expliqué le problème par téléphone et ça ne l a pas choqué , j en saurai plus demain pour ça


oui, enfin, au téléphone en général tu as un standardiste (et parfois un standardiste sénégalais ou indien ...) et pas un spécialiste ;)

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 la RCPE c'est une RC comme les autres, sauf qu'elle est fournie par la
FFE

c'est le GARDIEN de l'animal qui en est responsable.

le gardien est :
- celui qui est en train de s'en occuper (pansage, soins, monte, attelage ...) => dans ce cas là c'est la RC de ta licence qui couvre mais ni la RCPE ni la RC habitation
- si personne ne s'en occupe : le gardien est l'hébergeur. Donc dans ton cas => la pension

ici, clairement, ce n'est en aucun cas ta RC qui marcherait.

Ce pourrait être la RC de la pension, s'il y a faute ... sinon, c'est du "risque consenti", c'est aux frais du proprio


çà c'est pour l'accidengt

par contre, la pension a commis une GROSSE faute en ne prévenant pas le proprio et en ne soignant pas le cheval ... pour çà, sa responsabilité est clairement engagée si çà dégénère

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 je ne comprends pas ce que tu veux dire  :?:  

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 hors temps d'équitation bien sûr
là, c'est la RC de la licence qui prend en charge  

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Citation de: "cyrene11111"
Mel n'a pas repris la RCPE , mais c'est la RC de son habitation qui assure les chevaux.
Voir avec le contrat si les chevaux hors action d'équitation sont assurés. Tout dépend vraiment des assurances
la RC habitation, ou la RCPE ne couvre les chevaux que si ils sont CHEZ TOI

Quand ils sont en pension, c'est le RC de la pension qui couvre.  


 

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 Alors par contre là il y a une TRES TRES LOURDE FAUTE de la pension !!!

c'est sa responsabilité de prévenir le propriétaire !
Pas une mineure : le responsable !

donc là, il y a une tres grosse faute, et si çà part mal, le proprio pourra, ET C'EST NORMAL se retourner contre la pension qui AURAIT DU LE PREVENIR ET PRENDRE LES MESURES APPROPRIEES POUR LE BIEN DE L'ANIMAL !

si le proprio est con, il peut même saisir la DSV, et la pension sera condamnée pour manque de soins  

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 j'ai posté avant de finir, désolé... et je ne sais pas comment éditer mon message ...

je disais donc :
"sauf évidement s'il y a eu une faute ..."

exemple : mettre en contact 2 chevaux dont tu sais qu'ils ne se supportent pas, ou un entier avec une jument, ou 2 entiers, ou si la blessure est due à la mauvaise configuration des clôtures, ou si il a envoyé une personne non-qualifiée bouger les chevaux .....

25
 Ta RC ne couvre que si TU es gardienne de ton cheval.

Ici il est en pension, donc c'est la RC de la pension qui couvre.

Mais la pension n'est tenue qu'à une obligation de moyens, pas de résultats. En clair : si la pension n'a pas clairement commis une FAUTE (exemple : en lâchant 2 chevaux qui ne se supportent pas et se sont déjà battus), sa RC ne payera pas.

C'est à la propriétaire du cheval de payer, car elle a accepté la mise en pâture avec d'autres, elle savait que çà impliquait un risque de blessure : c'est donc un risque librement consenti ;)


çà c'est sur : on a eu le coup lors d'une rando. les 2 proprios et la pension se sont pourris jusqu'au tribunal, et çà a été clair et net : risque consenti : le proprio du cheval paye.
(sauf évidement s'il y a eu une faute ...)

26
RACES DE CHEVAUX / Le Cob Normand
« le: mai 12, 2013, 09:54:38 am »
 Moi j'en ai une, de 3 ans.
Présentement partie au débourrage ;)

Destinée à la rando montée et à l'attelage.

http://www.hostingpics.net' target='_blank'>

27
FORUM ATTELAGE "LA CARAVANE DE FEU" / Choix D'un Harnais....
« le: mai 11, 2013, 11:02:23 pm »
 moi aussi .... Comme quoi, on apprend à tout âge ;)

mais du coup, difficile d'avoir un retour  d'expérience  :?:  

28
FORUM ATTELAGE "LA CARAVANE DE FEU" / Choix D'un Harnais....
« le: mai 11, 2013, 09:48:35 pm »
 Je profite de ce sujet :

on m'a dit le plus grand bien de ces harnais en corde :

http://www.sieltec.de/français/' target='_blank'>sieltec


Quelqu'un a déjà utilisé ?







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