Je pense qu'il n'y a absolument aucun papier, quelqu'il soit, qui peut transférer la responsabilité du gardien au propriétaire en cas d'accident, surtout si le cheval est chez toi. Oui, bien sûr, qu'elle peut se retourner contre toi.
Le gardien est responsable des dégats occasionnés à des tiers par le cheval sous sa garde. Il est également responsable des dégats que le cheval s'occasionne si il peut être prouvé qu'il n'a pas organisé le milieu de vie correspondant au maintien de l'animal dans les meilleures conditions. C'est la notion de jouïssance du bien qui entre en compte, il en a la charge d'entretien courant, c'est à dire tous les soins sauf ceux qui sont dus à des pathologies présentes avant sa prise de jouïssance.
Exemple : si le cheval se pête un tendon en faisant le con dans son paddock chez toi, et bien tu dois assumer les soins et garantir la guérison totale, car ce sont les aléas de la jouïssance du cheval. Et attention à la dépréciation qu'un proprio mal intentionné pourrait te réclamer si le cheval gardait des séquelles ... Par contre, la récidive d'un mal antérieur reste à charge du proprio.
L'idéal est de bien tout définir dans un contrat de mise à disposition et d'être très précis tout en restant dans le cadre de la loi.
