Forum equitation

Merci de vous connecter ou de vous inscrire.

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Recherche avancée  

Auteur Sujet: Contrat De Vente?  (Lu 4238 fois)

mystik_du_68

  • Sabot d'Or
  • *****
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 2764
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« le: mars 05, 2007, 11:01:47 pm »

 voila, je vends mon loulou, mais j'aimerais faire un contrat ... ca se fait ???

enfaite surtout dans le but qu'il me soit reproposer si il veux le revendre...

je sais pas trop quoi mettre la dedans et si ca se fait...
IP archivée

pepitta

  • Sabot
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 494
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #1 le: mars 05, 2007, 11:34:08 pm »

IP archivée
vive les poneys!!!!!

mystik_du_68

  • Sabot d'Or
  • *****
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 2764
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #2 le: mars 06, 2007, 10:57:16 am »

 merci !!!
IP archivée

ydalgo

  • Sabot de Platine
  • *****
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 4897
    • Voir le profil
    • http://ylenko.skyrock.com
Contrat De Vente?
« Réponse #3 le: mars 06, 2007, 05:36:01 pm »

 Alors, ca y est, tu as trouvé un acheteur pour Nino? :):  
IP archivée
Pour toi Ydalgo

Iris

  • Sabot de Bronze
  • ***
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 787
    • Voir le profil
    • http://cheval.nature.ass.free.fr/
Contrat De Vente?
« Réponse #4 le: mars 06, 2007, 06:18:38 pm »

 Oui raconte !!!  :youpi:  
IP archivée
sylvie

mystik_du_68

  • Sabot d'Or
  • *****
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 2764
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #5 le: mars 06, 2007, 06:37:37 pm »

 peu etre peu etre pas! y a beaucoup de gens interesser mais tant que rien n'est signé je dit rien !! veu pas faire comme l'autre fois ! mdr

 
IP archivée

smoothfoxette

  • Sabot d'Or
  • *****
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 1592
    • Voir le profil
    • http://fox-tribe.chiens-de-france.com/
Contrat De Vente?
« Réponse #6 le: mars 06, 2007, 06:40:34 pm »

 Tu as raison, mieux vaut être prudente !!!

 :ange:

En tout cas, pleins de trèfles pour te donner du courage
 :trefle:  :trefle:  :trefle:  :trefle:  :trefle:  :trefle:  :trefle:  :trefle:  
IP archivée

Iris

  • Sabot de Bronze
  • ***
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 787
    • Voir le profil
    • http://cheval.nature.ass.free.fr/
Contrat De Vente?
« Réponse #7 le: mars 06, 2007, 08:33:30 pm »

  :trefle:  
IP archivée
sylvie

Niki

  • Sabot de Bronze
  • ***
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 545
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #8 le: mars 06, 2007, 08:58:31 pm »

  :trefle:  :blush:

en tout cas je suis 100% d accord qu il faille faire un contrat écrit en disant ce que tu veux dedans. comme ça c est au clair.

par exemple moi j ai un contrat pour ma puce vu qu elle vient du refuge de darwyn.

-Le cheval doit etre sorti quotidiennement au parc
--interdiction de le revendre si je n ai pas été avertie
---interdiction de le mettre a l abattoire
----...
IP archivée

La Vie en Paint

  • Sabot d'Argent
  • ****
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 1341
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #9 le: mars 07, 2007, 12:37:37 pm »

 Mystic, je ne suis pas sûre qu'on puisse inclure valablement dans un contrat, d'un point de vue juridique, une clause qui oblige l'acheteur à te le reproposer en cas de revente, il ne faut jamais oublier que "chacun peut jouïr de son bien comme il l'entend"
Par là même, il n'est lié à toi par aucune obligation une fois la vente réalisée ! De plus, ne perds pas de vue qu'une telle clause t'oblige aussi et que personne ne connaît à l'avance les circonstances de la vie ...  
IP archivée
Ride and enjoy !

mystik_du_68

  • Sabot d'Or
  • *****
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 2764
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #10 le: mars 07, 2007, 12:39:27 pm »

 oui effectivement... mais enfaite je souhaite avoir des nouvelles regulièrement, et si il est revendu, pouvoir savoir ou il va pour continuer a avoir des nouvelles...
IP archivée

pepitta

  • Sabot
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 494
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #11 le: mars 07, 2007, 12:58:26 pm »

 et pour les contrat de DP comment sa se passe??
mistyc dit moi si je polu  sinon j'irai faire un autre sujet
 
IP archivée
vive les poneys!!!!!

Amandine

  • Sabot d'Or
  • *****
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 2481
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #12 le: mars 07, 2007, 01:13:37 pm »

 ce contrat de vente a l'air en effet pas mal ;)

et j'avoue que je trouve abusif d'inclure dans le contrat de vente que l'acheteur doivent te donner regulierement des nouvellesdu cheval ou qu'il doive te le reproposer en cas de renvente....
ce sera son cheval, et il en fera ce qu'il voudra...

Par contre, en ce qui concerne l'abbatoir, tu peux faire demander au veto qu'il marque sur les papiers de Nino que cet animal n'est pas destinéa la consommation... c'est tout ce que tu peux faire je pense...
IP archivée
Bientot plus de net

mystik_du_68

  • Sabot d'Or
  • *****
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 2764
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #13 le: mars 07, 2007, 01:21:22 pm »

 ouai.. c'est deja marquer par les HN sur ses papiers donc bon..

merci pour vos conseilles!

pepitta : y a pas de soucis !!
IP archivée

pepitta

  • Sabot
  • Karma: +0/-0
  • Hors ligne Hors ligne
  • Messages: 494
    • Voir le profil
Contrat De Vente?
« Réponse #14 le: mars 07, 2007, 01:47:26 pm »

 pour l'abatoir c quand on ma vendu la jument et que j'ai envoyer les papier au sire que j'ai demandé a ce que "cheval exclu de la consomation" soit ecrit sur la carte de propriete
il faut en faire la demnde non pas au veto mais au SIRE

et personne pour me renseigner sue le contrat DP?
IP archivée
vive les poneys!!!!!