Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE
Transport Chevaux : Nouvelle Réglementation Dracon
cyrene11111:
tu as deja vu la DSV sur le bord de la route ?????
LandReveur:
sinon la reglementation pour le moment ne s'applique qu'aux pro, mais je ne serais absolument pas etoné de la voir s'elargir (comment relancer l'economie? ben on impose des nouvelles regles, entre les stages de formation, le renouvellement de materiel pour certains et la sous traitance a des transporteurs pour d'autres ca relance bien et ca genere de la TVA...)
Perso j'ai mon diplôme agricole dans un mois, il me donne l'équivalence, et avec ça direction la DVS pour l'homologation transport d'animaux des 2 sur des trajets inférieurs a 8h (au delà il faut un aménagement spécifique du van (abreuvoirs entre autre), et il est alors moins compliqué de se planifier une étape.
attention cette reglementation nous concerne tous des lors qu'on fait un transport pour autrui: une place de libre dans le van, on prends le cheval d'un collegue, et il nous paye une partie des frais = c'est un transport economique (qui plus est au noir) aux yeux de la loi, alors que vous etes de bonne fois. le covoiturage oui, mais celui des chevaux non :D
cyrene11111:
ton dernier paragraphe m'interpelle.....
je prends souvent les chevaux d'amis en + du mien, mais bon je ne fais rien payer , puisque de tte façon j'y allais deja......
donc point de "défraiement", mais si l'on tombe sur un "pointilleux" qui voit que le cheval ne m'appartient pas, comment lui expliquer que je fais cela à titre gratuit??
quant à l'élargissement de la réglementation aux quidams que nous sommes, oui , possible , un jour ou l'autre
de meme qu avant une simple visite suffisait pour le permis E et que maintenant il faut souvent repasser le code (suis tout à fait ok par contre pour les h de conduite); il est tout à fait pensable qu'un jour il faille un permis spécifique pour remorque tractée transportant des animaux
LandReveur:
reste a convaincre que le voyage est totalement gratuit... avec un mal embouché....
thierry:
Ben,
--- Citer ---sinon la reglementation pour le moment ne s'applique qu'aux pro, mais je ne serais absolument pas etoné de la voir s'elargir
--- Fin de citation ---
C'est toujours possible, mais il faudra la création d'une nouvelle directive. l'actuelle ne peut pas s'appliquer aux particuliers.
Et un nouveau texte concernant les particuliers, c'est loin d'être facile à faire voter.
--- Citer ---attention cette reglementation nous concerne tous des lors qu'on fait un transport pour autrui:
--- Fin de citation ---
Là, c'est plus compliqué:
Transport pour autrui à titre honéreux, par un particulier, un professionnel,...
Transporter pour autrui à titre honéreux, les textes existent déjà et sont trés compliqués.
Mais comme indiqué plus haut, je pense que le pb réel sera pour les centres equestres ( et autres pros).
--- Citer ---reste a convaincre que le voyage est totalement gratuit... avec un mal embouché....
--- Fin de citation ---
Non, c'est le mal embouché qui devra démontrer le coté honéreux du transport.
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