Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE
Besoin D'aide
pikinette:
Super :)
J'ai une autre question : si je rompt le contrat car il n'est pas recevable (pas signé), peut-elle encaisser mes chèques de caution (1 mois de loyer par cheval) ?
Dans le contrat il est bien précisé que les chèques ne sont encaissable qu'en cas de départ inopiné ou de non paiement de la pension.
Merci
houdini:
--- Citation de: "pikinette" --- Super :)
J'ai une autre question : si je rompt le contrat car il n'est pas recevable (pas signé), peut-elle encaisser mes chèques de caution (1 mois de loyer par cheval) ?
Dans le contrat il est bien précisé que les chèques ne sont encaissable qu'en cas de départ inopiné ou de non paiement de la pension.
Merci
--- Fin de citation ---
Si on part du principe que le contrat n'est pas valable car il n'est pas signé de sa main il parait pour le moins etonnant (pour ne pas dire aberrant) de se prévaloir de ce qui est marqué dans un contrat... que l'on considère comme inexistant !...
--- Citer ---Sur le contrat il y a écrit "30 jours ou 60 jours (barrer la mention inutile)", mais aucun d'entre nous ne l'a barrée.
--- Fin de citation ---
Comment dans de telles conditions on peut apposer sa signature sur un document aussi flou ?...
De plus, si le contrat a été fait en deux exemplaires elle en a sans doute un, et sur celui la (qu'elle peut signer à tout moment si ce n'est pas encore fait....) elle pourra barrer la durée de 30 jours pour laisser la durée de 60 jours active.
--- Citer ---Je viens de remarquer que la gérante n'a pas signé mon exemplaire du contrat !
--- Fin de citation ---
...
mimiesouris:
d'accord avec houdini pour l'exemplaire de la proprio, mais ce ne sera pas valide, si le tien n'est pas le même... (mention barrée)
par contre, si toi tu as signé c'est que tu acceptes les termes du contrat, sa signature n'engage qu'elle.
vous n'aviez même pas abordé le sujet?
et pour la caution, je pense qu'elle peux l'encaisser en faisat valoir que tu pars sans préavis (je sais que pour les apparts, quand le contrat ne stipule rien, un préavis de 3 mois est applicable automatiquement, donc il y a peut être un truc du genre avec les pensions.
pikinette:
Oui mais le mien n'est pas signé, donc ça n'est pas valable ?
Et oui j'ai signé car c'est la première (et dernière) fois que je place mes chevaux en écurie, et à vrai dire je n'ai pas trop fait attention.
pikinette:
Je pensais en fait partir avec le même préavis que les autres, c'est à dire un mois.
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