II) VIE ECONOMIQUE /APPROVISIONNEMENT
Les entreprises
Quelles peuvent être les conséquences d’une pandémie pour une entreprise ?
La diminution des effectifs présents sur le lieu de travail ;
L’indisponibilité simultanée de plusieurs dirigeants, responsables ou spécialistes ;
Des difficultés d’approvisionnement et la défaillance de fournisseurs et de sous-traitants ;
la dégradation de services particulièrement sensibles (énergie, communications, transports...) malgré les efforts entrepris pour maintenir l’activité des SAIV(secteurs d’activités d’importance vitale) ;
La perturbation des circuits financiers et la réduction des disponibilités financières ;
L’annulation de commandes et l’impossibilité d’en satisfaire d’autres, voire l’émergence de nouveaux besoins à satisfaire ;
Des mesures de contrôle sanitaires aux frontières, éventuellement d’interruption de liaisons internationales, de restriction des transports collectifs avec, en corollaire, la perturbation des importations et des exportations, une interruption des déplacements à l’étranger, voire des restrictions de circulation sur le territoire national ;
Des réductions ou des modifications de la consommation (dont les produits alimentaires et les produits d’hygiène) ;
L’interruption d’activités affectant des secteurs professionnels particuliers (spectacles, manifestations sportives, culturelles ou festives, tourisme, loisirs, restauration...).
Pourquoi les entreprises publiques et privées doivent-elles se préparer ?
Le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" préconise une démarche d’anticipation, passant par l’élaboration de "plans de continuité de l’activité" (PCA). Ils visent à préparer au mieux les administrations et les entreprises à affronter la pandémie. Il s’agit d’organiser le maintien de l’activité au niveau le plus élevé et le plus longtemps possible, jusqu’à la décision des autorités de maintenir si nécessaire les seules activités essentielles, tout en protégeant les travailleurs.
Une entreprise doit-elle constituer un stock de masques ?
Les entreprises doivent se préparer et faire face à la pandémie. Cette préparation se fonde, d’une part, sur l’évaluation des risques propres à chaque entreprise et conduite sous la responsabilité de l’employeur et, d’autre part, sur des recommandations formulées par le gouvernement en fonction de l’évolution des connaissances sur le virus, notamment sur le respect des règles d’hygiène et de port de masques.
Une entreprise peut-elle stocker des traitements antiviraux ?
Les traitements antiviraux, de type Tamiflu ou Relenza, ne peuvent pas être achetés, stockés ou distribués par les employeurs parce qu’il s’agit de médicaments délivrés uniquement sur ordonnance, c’est à dire prescrits par un médecin en tant que de besoin et à titre individuel. En France, il est donc strictement interdit à tout employeur de se procurer de tels antiviraux en vue de les distribuer aux salariés le moment venu. Il importe d’éviter strictement les comportements d’automédication avec ces antiviraux, afin de limiter le risque de développement de résistances du virus à ces traitements.
Comment construire un plan de continuité de l’activité (PCA) ?
La préparation d’un PCA est conduite sous la responsabilité du chef d’entreprise ou d’établissement. Toutes les entreprises peuvent bâtir leur PCA, en fonction de leur activité et de leur taille, sans avoir à assumer directement le maintien des réseaux de communication, d’énergie ou de transports par exemple. Dans un souci de ne pas se laisser surprendre,il a été suggéré d’élaborer les plans de continuité sur la base de plusieurs scénarios d’absentéisme qui doivent être considérés comme majorant l’impact aujourd’hui attendu de la pandémie.
– un taux moyen d’absentéisme de 25% tout au long de la vague pandémique (8 à 12 semaines) ;
– un taux d’absentéisme de 40% sur les 2 semaines de pointe de la vague pandémique.
Les étapes de préparation d’un PCA :
Se préparer pour prévenir les risques et protéger la santé des travailleurs :
- Informer le personnel sur la pandémie, ses risques et sur les mesures de prévention et de protection individuelle et collective ;
- Instaurer des mesures d’hygiène et de salubrité préconisées par les autorités sanitaires (lavage des mains, nettoyage des locaux, mise à disposition de matériel d’hygiène comme des solutions hydro-alcooliques…) ;
- Avoir un stock de masques de protection respiratoire (FFP2) suffisant pour les salariés susceptibles d’être en contact rapproché et répété avec des personnes malades (vous pouvez acheter des masques notamment auprès de l’UGAP : masques@ugap.fr).
Analyser les missions nécessaires à la continuité de l’entreprise :
- Identifier des personnes pouvant vous relayer, en cas d’empêchement, pour mettre en œuvre le PCA ;
- Identifier les fonctions de l’entreprise devant être maintenues en priorité (tâches de production, de service ou administratives telles que paye des salariés, règlement des factures, suivi des effectifs…), celles pouvant être effectuées à distance et celles pouvant être interrompues durant la crise.
Déterminer les effectifs strictement nécessaires à la continuité de l’entreprise :
- Identifier les compétences et postes de travail nécessaires à la production minimale ;
- Recenser les coordonnées et les moyens de transport des salariés ;
- Envisager la modification des plages d’ouverture ou d’activités pour vous adapter à un taux d’absentéisme élevé (tenir compte des contraintes liées au port du masque, limiter la concentration des personnes…) ;
- Recourir si nécessaire à du personnel extérieur (intérimaires, prêt de main d’œuvre entre entreprises, retraités…) ;
- Envisager le télétravail.
Se réorganiser- pour produire :
- Réorganiser le travail (limiter les réunions et déplacements, aménager les horaires de travail…) ;
- Contacter vos fournisseurs, prestataires, clients…afin de savoir comment ils ont eux-mêmes prévus le maintien de leur activité ;
- Repérer des fournisseurs pouvant remplacer les fournisseurs habituels défaillants.
Existe t-il des dispositions particulières en matière de PCA pour les établissements et les services accueillant des personnes âgées ?
Les établissements d’hébergement pour personnes âgées sont tout particulièrement concernés car la prise en charge des résidents malades se fera dans l’établissement (sauf complications), les gestionnaires doivent donc prévoir de maintenir l’activité malgré un absentéisme qui pourrait être important.
Le PCA s’inscrit naturellement dans le cadre du « plan bleu » qui doit être élaboré par tous les établissements d’hébergement pour personnes âgées. Chaque « plan bleu » doit disposer d’un « volet pandémie ».
Dans le cadre du « plan bleu », chaque établissement pour personnes âgées devra établir des relations de partenariat ou signer une convention avec un établissement de santé de référence afin de préparer la survenue de toute situation à risque infectieux dans l’établissement, notamment la grippe, organiser les contacts entre professionnels, définir les recours à l’hospitalisation et les sorties d’hôpital en fonction du niveau de médicalisation de l’établissement pour personnes âgées.
Quelles mesures un chef d’établissement doit-il prendre pour assurer la sécurité et protéger la santé de son personnel ?
D’une manière générale, l’employeur a une obligation de sécurité de résultat à l’égard de ses salariés. S’agissant d’un risque environnemental, il est tenu, au minimum, à une obligation de moyens; mesures comprenant des actions de prévention des risques professionnels, d’information et de formation ainsi que la mise en place de moyens adaptés, conformément aux instructions des pouvoirs publics. Il veille à leur adaptation pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l’amélioration des situations existantes.
Que faire face à un cas possible dans l’entreprise ?
Dans l’hypothèse où un salarié présent sur son lieu de travail est identifié comme cas possible de grippe A(H1N1), la procédure de prise en charge définie par les autorités sanitaires lui est appliquée (voir la fiche D1-A du plan national de prévention et de lutte « pandémie grippale »
http://www.pandemie-grippale.gouv.fr/' target='_blank'>
http://www.pandemie-grippale.gouv.fr/ et le site Internet de l’Institut de veille sanitaire
http://www.invs.sante.fr/' target='_blank'>
http://www.invs.sante.fr/ ). Pour l’essentiel, il s’agit d’isoler le salarié pour protéger les autres (collègues, public, médecin du travail…) au sein de l’entreprise et de le doter d’un masque anti-projections dans l’attente qu’il consulte (dans les meilleurs délais) un médecin. Si le médecin du travail est en contact avec ce salarié, il est recommandé que le médecin du travail porte un masque de type FFP2. Il n’est pas nécessaire de contacter le 15. Enfin, il n’appartient pas au médecin du travail de signaler le cas à la DDASS ou à l’InVS, cela incombant au médecin traitant, de ville ou hospitalier qui aura consulté le salarié et lui aura prescrit si nécessaire les traitements adaptés.
Les droits et devoirs du salarié face à la pandémie grippale
Je reste à la maison par crainte d'être infecté. Qu'est-ce que j'encours?
En l’absence d’instruction de «restriction des activités» donnée par les autorités publiques, tout salarié est sensé poursuivre son activité sinon il peut s’agir d’un refus de travail infondé qui pourrait être considéré comme un abandon de poste.
Puis-je refuser d’effectuer mon travail et utiliser le droit de retrait en invoquant le risque de contamination ?
La pandémie grippale ne constitue pas en soi un motif justifiant l’exercice du droit de retrait. En effet, si votre employeur respecte les règles de prévention et les prescriptions d'hygiène visant à protéger son personnel et prend les mesures de protection individuelles nécessaires, vous n’avez pas de motif légitime de refuser de travailler Le droit de retrait ne pourrait être exercé que dans une situation exceptionnelle de particulière exposition à un risque grave, imminent et en l’absence de toute mesure de protection organisée par l’employeur. Dans ce cas vous devez activer une procédure dite d'alerte en informant directement votre employeur - ou par l'intermédiaire d'un représentant du personnel- du risque de contamination qu'il vous fait courir. Il est alors tenu de continuer à vous verser votre salaire.
Ai-je droit de rester auprès de mon enfant malade, en continuant de toucher mon salaire?
Si vous décidez de rester auprès de l'un de vos enfants, la loi prévoit que vous pouvez bénéficier d’un congé pour enfant malade non rémunéré de 3 à 5 jours selon l’âge et/ou le nombre d’enfants, sur justificatif médical. Les conventions ou accords collectifs peuvent prévoir des congés plus longs voire des absences assorties de rémunération. Certaines entreprises et certaines assurances prévoient la prise en charge d'une garde à domicile.
4. Si l'école ou la crèche de mes enfants est fermée, dois-je me rendre malgré tout au travail ?
Oui, en l'état actuel du droit du travail. Il convient donc dès à présent de vous organiser avec vos proches (familles, amis, voisins) pour faire garder vos enfants tout en évitant un regroupement de plusieurs enfants qui présenterait les mêmes risques de propagation virale. Par ailleurs, certaines entreprises ont la possibilité de mettre en place du télétravail.
Une entreprise peut-elle obliger ses salariés à se faire vacciner?
Non, la vaccination n'est pas obligatoire à ce jour.
Si l'entreprise est obligée de fermer ses portes, qu'en est-il de mon salaire?
Les entreprises ont été encouragées à mettre en place des plans de continuité d’activité afin d’anticiper la pandémie dans toutes ses conséquences. Si l’employeur doit fermer tout ou partie de l’entreprise parce qu’il n’est pas en capacité de fournir du travail à ses salariés alors que ceux-ci se tiennent à sa disposition il doit verser les salaires. En revanche si l’entreprise ferme parce que les salariés ne peuvent s’y rendre l’employeur n’est pas obligé de verser les salaires.
Concernant les énergies :
L'approvisionnement en électricité/gaz/fioul domestique sera-t-il maintenu?
Oui. La continuité de l'approvisionnement est assurée en cas de pandémie sur le territoire national. Toutefois, si l'absentéisme dépassait les 30 % - 60 % des salariés dans certains secteurs, des modes allégés de fonctionnement seraient mis en place. Pour les personnes dont la présence ne serait pas absolument nécessaire, la pratique du travail à domicile serait généralisée.
Raffinage : cette activité est très automatisée, le personnel assure la surveillance et la sécurité des unités par le pilotage. La répartition des stocks de sécurité entre pétrole brut et produits raffinés permet de garantir la ressource nécessaire au fonctionnement industriel pour fournir le marché. Des modes de fonctionnement dégradés puis de sauvegarde sont définis en prenant en compte la sécurité des personnes et des biens.
Gros dépôts de stockage : L’activité pourrait se poursuivre jusqu’à 50% d’absentéisme en aménageant les plages horaires de chargement camion et de distribution. Pour les dépôts approvisionnés par la logistique ferroviaire, ils sont directement dépendants de la réalisation des plans de la SNCF. Les produits énergétiques sont classés prioritaires dans les flux de fret de marchandises. Pour ceux connectés au réseau de pipeline (Ile de France et vallée du Rhône), la vulnérabilité est faible.
Transport par pipeline : Le fonctionnement est sans impact sur les clients jusqu’à 30% d’absentéisme. Au delà, il est envisagé une redéfinition des cycles de pompage, selon une taille de cargaison optimale en fonction de la demande.
Distribution en station service : Les stations automatisées fonctionneront normalement. Dans les petites stations indépendantes, certaines fermetures sont à envisager. L'approvisionnement du réseau est réalisé par le parc de camions citernes routiers, le maintien en activité des stations est lié à la disponibilité des conducteurs routiers.
Centrales électriques
La production et la distribution sont assurées comme en temps normal.
Au-delà de 60 % de taux d'absentéisme, certaines interventions chez les clients en dehors des mises en service ne seront pas assurées. Exemple: une augmentation de puissance demandée par un particulier pour des consommations de confort (piscine, etc...)
Quelle organisation des opérateurs électriques face au risque pandémique ?
EDF, RTE et ERDF disposent d'un plan de continuité d'activité basé sur le Plan National de prévention et de lutte "Pandémie grippale".
Quelle que soit la situation pandémique, EDF adaptera son organisation du travail afin d'assurer la fourniture d'électricité de l'ensemble de ses clients et de garantir la sécurité de ses installations industrielles.
Groupe EDF : Les effectifs correspondants aux fonctions indispensables ont été évalués à environ 40 % des effectifs, les salariés en réserve à domicile restant mobilisables pour assurer la relève sur les fonctions indispensables à la continuité d'activité.
RTE : Un taux d'effectif absent de 50% en moyenne pendant 8 semaines est une situation qui peut-être rapprochée de celle des périodes de congés d'été (juillet, août). Si cette situation entraîne un ralentissement de certaines activités (activités dédiées au développement du réseau, certains programmes de maintenance, actions de formation...), elle est compatible avec l'exécution des missions principales.
Au delà de 50% d'absents, des mesures de réduction d'activités et de hiérarchisation des priorités dans certains domaines sont envisagées, pouvant aller jusqu'à la suspension des activités n'entraînant pas de conséquences à court et moyen termes pour la sécurité des personnes et la sécurité du système électrique (suspension des activités ci-dessus au profit des activités d'exploitation).
ERDF : ERDF est en mesure d'assurer ses missions avec 45% des effectifs présents. Au-delà, l'ensemble des activités qui peuvent être reportées à l'après-crise sont suspendues afin de concentrer les effectifs présents sur les activités prioritaires (exploitation du réseau notamment). L'objectif est de maintenir :
• les conditions de vie des personnes à domicile
• les activités essentielles pour la continuité des actions de l'Etat, de la vie économique et de l'ordre public
• la sécurité du réseau public de distribution vis à vis des personnes et des biens.
Et dans le domaine pétrolier et gazier ?
TOTAL, BP, ESSO, SHELL, toutes les Majors pétrolières ont décliné un plan de continuité d’activité.
Les autres sociétés de raffinage, de stockage de transport et de distribution présentes sur le territoire (Petroplus, Ineos, LyondellBasell) ont également décliné ce plan, tout comme Gaz de France sur la partie gazière.
N’y a-t-il pas un risque de pénurie de carburant ou de combustible ?
Non. La France possède un système de stocks d'hydrocarbures de sécurité. Ces stocks sont dimensionnés pour un fonctionnement normal de l'économie pendant 90 jours en cas de rupture totale d'approvisionnement. Une gestion optimisée selon le plan ressource hydrocarbure permet de prolonger cette période.
Les dépôts de produits pétroliers peuvent maintenir leur activité avec des adaptations de fonctionnement et un effectif réduit sur une courte période. Une diminution d'effectif jusqu'à un tiers n'a pas d'incidence pour les usagers.
Le plan ressource hydrocarbures prévoit les contingentements et définit les consommateurs prioritaires, entre autres les services de santé, les administrations, les forces de sécurité...
Concernant l’alimentation :
Lors d’une pandémie grippale, pourrons-nous continuer à manger de tout ?
Oui, dans tous les cas, vous pourrez manger de tout, la nourriture n’est pas une voie de contamination pour le virus grippal.
Y a-t-il tout de même des précautions particulières à prendre chez soi ?
Il conviendra de prendre les précautions d’hygiène habituelles, notamment lors de la préparation des repas. Le lavage rigoureux des mains sera primordial avant et après les préparatifs. Un malade ne devra pas, sauf exception, cuisiner les plats qui seront ensuite servis à l’ensemble de la famille.
Et en dehors de chez soi, pour faire ses courses par exemple ?
Au plus fort de la contagion, les magasins, marchés et supermarchés pourront être des lieux de contamination. Aussi, faire ses courses nécessitera de prendre certaines précautions, en particulier dans les files d’attente. Quand vous allez faire vos courses, pensez à vous équiper d’un masque anti-projections si vous êtes malade et que vous êtes obligé de sortir, et pensez à vous laver les mains au retour à votre domicile.
Lors de vos courses, essayez autant que possible de maintenir une distance de protection sanitaire avec les personnes autour de vous, et ne manipulez que les produits que vous désirez réellement acheter. Ces mesures seront aussi valables pour les marchés en plein air, où la densité de personnes est également forte.
Faut-il adopter une organisation particulière pour faire ses courses ?
Afin d’éviter de multiplier les trajets, il sera conseillé de grouper les achats au maximum. S’il n’est pas justifié de constituer des stocks de provision importants, faire ses courses alimentaires en une seule fois pour la semaine au lieu de sortir plusieurs fois sera plus raisonnable. Dans ce cas il est donc nécessaire de veiller particulièrement aux dates limites de consommation (DLC) pour les produits frais et aux dates limites d'utilisation optimale (DLUO) pour les autres produits. La congélation peut permettre également de limiter le nombre de sorties. Il est enfin conseillé de consommer les produits les plus fragiles en premier.
Vous pourrez aussi vous organiser avec des amis ou des voisins pour qu’une seule personne fasse les courses pour plusieurs foyers à la fois. Pensez aussi à rédiger au préalable une liste des achats essentiels (dont un stock de mouchoirs en papier jetables et de savon) pour ne rien oublier et ne pas avoir à retourner sur les lieux d’achat.
Il est recommandé aux personnes qui le peuvent de se rendre dans les magasins et au marché en dehors des heures d'affluence.
Faut-il faire des stocks?
S’il est toujours utile d’avoir chez soi un stock de nourriture, d’eau embouteillée, piles, bougies, radio, etc. il ne sera pas nécessaire de vous précipiter dans les grandes surfaces ou les magasins d’alimentation dès l’annonce des premiers cas. L’approvisionnement des lieux de vente alimentaire continuera à se faire dans les conditions normales. Il se pourra néanmoins que, au plus fort de la pandémie, certains produits soient plus difficiles à trouver, mais, en tout état de cause, il ne devrait pas y avoir de pénurie alimentaire.
Toutes les organisations professionnelles concernées (agriculteurs, transformateurs, transporteurs, distributeurs, restauration...) ont mis en place des Plans de continuité d'activité (PCA) leur permettant de continuer à fonctionner en pandémie.
Sera-t-il possible d'aller au restaurant ?
Oui, en situation de pandémie, si vous êtes en bonne santé, vous pouvez sortir prendre un verre ou manger au restaurant. Évitez cependant les grands dîners ou banquets. Au plus fort de l’épidémie, restaurants et cafés devraient poursuivre leurs activités en les aménageant. Informez-vous sur les mesures prises par les établissements pour limiter la contagion.
Au restaurant, que manger ?
Lors d’une pandémie grippale, vous pouvez continuer à manger de tout. Toutefois, la chaîne d’approvisionnement pourrait être perturbée au plus fort de l’épidémie. Cela se traduira éventuellement par une moins grande variété de plats proposés dans les restaurants.
Quelles règles respecter ?
Au restaurant et au café, il conviendra d’observer les règles particulières mises en place par les établissements. Au plus fort de l’épidémie, les tables seront plus espacées, ou bien le nombre de chaises à chaque table sera adapté, afin de respecter la distance de protection sanitaire d’au moins 1 mètre, nécessaire entre les personnes pour éviter au maximum la contagion.
Et dans les restaurants d'entreprise ?
Au plus fort de la pandémie, les restaurants d’entreprises devraient pouvoir fonctionner, sous réserve d’adaptations afin de respecter les règles d’hygiène et de sécurité et dans le but d’éviter la contagion.
Les salles de restaurant et leur accès seront aménagés, qu’il s’agisse de libre-service ou de service en salle, pour préserver notamment les distances de protection sanitaire nécessaires entre les personnes. Le nettoyage des surfaces sera accru. Les employés devront respecter les consignes données par les responsables des restaurants. Les règles d'hygiène essentielles devront être attentivement observées, notamment le lavage des mains