Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE
Chevaux Volés ...
céline08:
Salut tout le monde ! j'ai quelques questions a vous poser a propos des chevaux volés afin d'éclairer ma lanterne et peut etre résoudre le problème d'une amie ...
La première et la plus importante :
Si une personne achete un cheval chez un marchand ( qui a redigé et signé lui meme un document de vente ) mais que ce cheval a été volé a l'étranger ( évidement sans que le nouvel acquéreur soit au courant ) . Peut t'on reclamer le cheval au nouveau propriétaire ? risque t'il quelques chose ?
mimiesouris:
à mon avis, c'est du recel, au même titre qu'une voiture volée.
nany.v:
oulà !
voilà des démarches, à mon avis longues et compliquée
je ne pense pas pouvoir t'aider mais une question me vien à l'esprit : les papiers ? ton amie à acheté un cheval présumé volé ? a t-elle eu les papiers avec ? si les papiers vont avec le cheval, le voleur etait carrément bien informé !
actuellement on a un souci à l'élevage pour une jument qui a été vendue pleine, mais dont le poulain nous revenait ensuite, le type qui l'à achetée a eu les papiers avec mais l'acte de propriété est toujours au nom de l'elevage tant que la pouliche ne nous ai pas revenue, ce qui etait une bonne idée puisque le type n'a jamais payé et nous pouvons donc réccupérer cette pauvre poulinière qui est maintenant apparement estropiée a vie faute des bon soins ( youplaboum )
tout ça pour dire que si le propriétaire dont le cheval à été volé à un acte de propriété a mon avis ton amie est dans la m.... ensuite peut être que le marchand à une preuve qu'il à acheté ce cheval ?
en tout cas bon courage
céline08:
Alors ... je vais essayer de résumer la situation :
Mon amie a acheter une jument KWPN chez une marchande en belgique .
La jument est PP et vient de Hollande , donc papiers en neerlandais ...
A la vente , la marchande a rédigé une lettre disant qu'elle vendait a Mme "Intel" , le cheval nommé "Machin " née le .... pour la somme de ..... MAIS sur les papiers de la jument aucune trace d'un changement de proprio ni de pays ... quand on lis les papiers , la jument est toujours chez son naisseur en Hollande ...
En voulant mettre la jument a son nom, elle s'est rendu compte que tout n'était pas clair ...
Je suis pas calée au niveau papiers mais pour faire un changement de propriétaire , il faut que le naisseur ou l'ancien proprio signe quelques part, non ?
Il faut aussi faire traduire les papiers et refaire une identification par un véto agréer ...
Bref ... du coup mon amie flippe un peu de refaire les nouveaux papiers, car elle a peur que sa jument ai été volée en Hollande, et qu'on vienne la lui reclamer ...
Vous en pensez quoi ?
céline08:
--- Citation de: "nany.v" --- ton amie à acheté un cheval présumé volé ?
--- Fin de citation ---
Non en faite elle a tellement eu le coup de coeur pour cette jument qu'elle n'a pas pretter attention aux papiers ... c'est quand elle a voulu la mettre a son nom qu'elle s'est rendu compte de ca ...
Navigation
[#] Page suivante
Utiliser la version classique