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[Maok]

 Bonjour à tous!

  je vais essayer de faire simple bien que mon histoire soit un peu compliquée et que comme je suis très énervée par ce qui m'arrive, j'ai tendence à tout raconter dans les détails...

  Je loue un pré pour mon poney à 20m de chez moi. Il doit faire environ un peu plus d'1 hectare. Je le loue avec un couple qui y met leur jument.
La ça se complique: ce pré appartiendrait à une vieille dame qui le loue à un agriculteur de mon village qui nous le sous-loue. Bon ça va encore...

  Alors mon problème commence vendredi dernier: j'arrive dans mon pré et là je vois des personnes qui manifestement faisaient des trous pour poser une cloture...
Je vais leur demander ce qu'ils font et une fille me dit qu'elle va louer la partie du pré qu'elle cloture!

  Donc pour résumer: la vieille dame aurait légué (bien que pas encore décédée) ce pré à ses 3 enfants donc il appartient à 3 personnes différentes (qui ne s'entendent pas du tout). Jusqu'ici, la dame à qui appartient le tiers qu'on nous retire nous laissait sa partie gentiment mais maintenant elle la reprend!
   Moi j'y comprend plus rien, on ne sait plus qu'est-ce qui appartient à qui et qu'est-ce qu'on loue vraiment... Donc on chercher mais de toute facon je me suis résignéeà l'idée qu'un tiers du pré va m'être retiré...
   Mon vrai problème commence là: apparemment elle veut mettre du barbelé! Ca m'énerve encore plus! Ca n'est pas interdit? En plus elle veut y mettre un poulain de 6 mois qui sera entouré de pré avec d'autres chevaux donc tenté d'y aller...
Ce que je voudrais savoir c'est si je peux lui interdire d'en mettre? Le proprio qui loue avec moi veut la contacter pour lui dire que si il y a un problème ca sera à elle de prendre les frais de véto en charge sinon il porte plainte mais moi je préfère ne pas prendre le risque d'avoir un problème (vu les tendances aventurières de mon poney!).
  Cerises sur le gateau (et oui yen a 2!):
     -ma nouvelle voisine de pré ne s'est pas génée pour rentrer dans mon pré avec un camion pour amener un abri sans aucune autorisation et avec les chevaux en liberté dans le pré!
     -depuis vendredi ils ont fait des énormes trous sur toute la longueur du pré mais n'ont encore rien mis dedans ce qui fait que j'ai du parquer les chevaux dans un petit enclos pour pas qu'ils ne ne mettent malencontreusement la patte dans un de ces trous! (ce qui m'oblige aussi à leur apporter plus de foin!)

  Je suis trop dégoutée car ce pré était une occasion révée pour moi et je me retrouve à devoir en chercher un autre parce que j'ai peur qu'on me le retire petit à petit...

  Désolé d'avoir raconté ma vie mais ca soulage un peu d'en parler et si par hasard quelqu'un s'est retrouvé dans une situation similaire, peut-être peut'il m'aider! Mon problème actuel est vraiment celui des barbelés parce que c'est ce qui peut le plus nuire à mon poney...

[Melobéa]

 regarde sur le site cheval et droit, il y aura peut être la réponse à ta question sur le barbelé !
mais quelle histoire !

[elicendi]

 le barbelé est interdit dans les établissements qui reçoivent du public mais pas chez les particuliers donc ils ont le droit

par contre, je ne suis pas sûre qu'on puisse te retirer ta parcelle comme ça et encore moins y faire des trous
 

[Ninnie06]

 Je présume que tu n'as aucun bail ni rien pour te retourner ?

[cyrene11111]

 si j ai bien compris ton pré c'est deja de la sous location à un agriculteur ?? ( il me semble que c est pas permis cela) et j imagine que tu loues de gré à gré, sans contrat et sans bail

il y a combien de temps que tu loues ce pré ??

si tu comptes y rester il faudrait mieux que tu doubles le barbelé par des piquets plastiques et un ruban electrique

[Maok]

  Merci pour vos réponses!

 Bah non je n'ai pas de bail donc c'est pour ca que de toute facon je ne peux rien faire... et oui, c'est de la sous-location.
  Je pensais que le barbelé était interdit partout et du coup je ne peux même pas essayer de lui interdire... pffffff, ca me déprime... Je peux juste essayer de la raisonner, pour mon poney et pour son poulain!
  Moi ca fait 2ans et demi que je suis dans ce pré mais l'autre jument ca fait plus de 10 ans donc le proprio est un peu dégouté!

  Je viens juste de passer 2h à faire une cloture avec piquets en plastique et bande électrique à côté des trous parce que j'en peux plus de voir les chevaux qui ont faim d'herbe fraiche et qui sont dans un petit pré... Ils sont bien contents d'avoir retrouvé leur espace!
  Comme ca le problème est plus ou moins réglé pour les barbelés mais je vais quand même être anxieuse quand le barbelé sera posé parce que je sais que mon poney sera capable d'essayer de passer la cloture électrique et le barbelé pour voir son nouveau voisin!

[cyrene11111]

 je ne pense pas qu'il y ait grand chose à faire malheureusement

il y a qq annees j ai faillit perdre la pature dans laquelle sont mes chevaux car le proprio voulait la vendre (et pas à moi bien sur)
je n avais pas de bail, mais cela faisait plus de 5 ans que j'étais dessus

j avais posé la question sur cheval et droit afin de savoir si je n'avais pas un recours quelconque pour pouvoir rester sur les prés
bin non je pouvais etre mise dehors facilement (enfin mes chevaux mis dehors)

au final j ai eu de la chance car le conseil municipal s'est oposé à la construction d'un poney club sur le terrain et depuis j'ai signé un bail de location  

[Magali]

 

regarde sur le site cheval et droit,

Pose directement la question à l'avocat de ce site, il répond très vite...
Sinon essayez de voir avec l'agriculteur à qui elle lour officiellement le pré s'il y a un bail etc... Si vous vous ne pouvez rien faire, lui pourra peut être...

[mystik_du_68]

 moi je la laisserai mettre son barbelé de merde, et je mettrai du ruban de mon coté.
le jour ou son poulain sera blessé elle comprendra peut-etre

[Julya]

 Je pense, à premire vue, que ton speudo contrat "morl" de location est quaduc, vu le fait qu'il est illégal!! Sous-louer ets interdit, de ce fait, tu ne peux prétendre à rien!
Mais renseigne toi quand même un peu plus. :ermm:  

[Arizona girl]

 La sous-loc est interdite, c'est la loi !

Les barbelés ne sont pas interdits, la preuve, il y a tellement de chevaux parqués entre ces horreurs...même dans certaines pensions !

Malheureusement, tu n'as pas beaucoup de recours, du moins pas officiellement.

Si tu te bats, ça va être pire...

Si tu essaie de t'entendre avec la méchante parqueuse en lui expliquant le danger des barbelés tu vas peut-être t'apercevoir que ce n'est pas une méchante mais une ignorante en la matière....et là tu as une chance de gagner !

A mon avis, il faut la jouer (très) fine !

[Maok]

 Cyrene=> je commence à me résigner mais comme je pensais que le barbelé était interdit partout j'avais un pti espoir!

Magali=> on essaye de joindre l'agriculteur pour savoir exactement à qui il loue et quel terrain mais je le connais assez bien et je pense qu'il va nous répondre qu'il ne veut pas s'embéter avec ca!

mystic=> c'est exactement ce que j'ai fait! C'est pas très sympa mais j'ai même retiré tout le ruban que j'avais mis sur la partie qu'elle récupère et je m'en suis servie pour faire ma cloture.
D'ailleur je vais aller voir si mon poney très sage n'a pas déja trouvé une faille dans ma cloture ou ne l'a pas sautée! :ange:  Remarque dans ce cas il pourra s'abriter dans l'abri tout beau tout neuf qu'ils viennent de construire    

[glute]

 tu risques aussi de perdre la pature qu'il te reste.

Pour la traverser, ils ont tous les droits car c'est chez eux et de plus tu n'a aucun contrat.
Par ailleurs, si tes chevaux se blessent sur leur barbelés, je  ne pense pas que tu puisses y faire quoi que ce soit. Au niveau assurance risque civil, le responsable c'est le propriétaire du terrain (à moins d'avoir un vrai contrat de location), dans les 2 cas, c'est la grand mère (sauf si elle a donnée de son vivant devant notaire).

Il ne te reste plus qu'à réduire un peu ta pature pour ne pas que tes chevaux s'approchent de l'autre cloture, à leur laisser un chemin d'accès et à prospecter

[Maok]

 Arizona girl=> je suis d'accord avec toi d'ailleurs pour l'instant je suis restée très aimable avec elle pour ne pas commencer sur de mauvaises bases. Ca ne servirait à rien sauf à amener plus de problèmes qu'autre chose! Surtout que je suis bien consciante que je suis dans mon tort en sous-louant.
 Je m'énerve toute seule mais avec les chevaux en jeu, je ne veux pas entrer dans un conflit dans lequel ca serait eux qui en patiraient le plus! J'espère juste qu'il n'y aura jamais de problèmes graves...

[Maok]

 glute=> le truc c'est qu'ils ont un accès direct à leur portion de terrain. Le pré est en fait un grand rectangle et ils ont récupéré un tiers dans la longueur avec un accès qu'ils utilisent. C'est juste quand il a fallu amener les planches de l'abri qu'ils se sont permis de passer dans ma partie parce que c'était plus pratique pour eux en camion. Moi ca me choque, ca ne me serait jamais venu à l'idée de faire ca! Surtout que si ils me l'avaient demandé je les aurais laissé faire mais au moins j'aurais tenu les chevaux!