Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE
Quels Recours?
Maok:
Merci pour vos réponses!
Bah non je n'ai pas de bail donc c'est pour ca que de toute facon je ne peux rien faire... et oui, c'est de la sous-location.
Je pensais que le barbelé était interdit partout et du coup je ne peux même pas essayer de lui interdire... pffffff, ca me déprime... Je peux juste essayer de la raisonner, pour mon poney et pour son poulain!
Moi ca fait 2ans et demi que je suis dans ce pré mais l'autre jument ca fait plus de 10 ans donc le proprio est un peu dégouté!
Je viens juste de passer 2h à faire une cloture avec piquets en plastique et bande électrique à côté des trous parce que j'en peux plus de voir les chevaux qui ont faim d'herbe fraiche et qui sont dans un petit pré... Ils sont bien contents d'avoir retrouvé leur espace!
Comme ca le problème est plus ou moins réglé pour les barbelés mais je vais quand même être anxieuse quand le barbelé sera posé parce que je sais que mon poney sera capable d'essayer de passer la cloture électrique et le barbelé pour voir son nouveau voisin!
cyrene11111:
je ne pense pas qu'il y ait grand chose à faire malheureusement
il y a qq annees j ai faillit perdre la pature dans laquelle sont mes chevaux car le proprio voulait la vendre (et pas à moi bien sur)
je n avais pas de bail, mais cela faisait plus de 5 ans que j'étais dessus
j avais posé la question sur cheval et droit afin de savoir si je n'avais pas un recours quelconque pour pouvoir rester sur les prés
bin non je pouvais etre mise dehors facilement (enfin mes chevaux mis dehors)
au final j ai eu de la chance car le conseil municipal s'est oposé à la construction d'un poney club sur le terrain et depuis j'ai signé un bail de location
Magali:
--- Citer ---regarde sur le site cheval et droit,
--- Fin de citation ---
Pose directement la question à l'avocat de ce site, il répond très vite...
Sinon essayez de voir avec l'agriculteur à qui elle lour officiellement le pré s'il y a un bail etc... Si vous vous ne pouvez rien faire, lui pourra peut être...
mystik_du_68:
moi je la laisserai mettre son barbelé de merde, et je mettrai du ruban de mon coté.
le jour ou son poulain sera blessé elle comprendra peut-etre
Julya:
Je pense, à premire vue, que ton speudo contrat "morl" de location est quaduc, vu le fait qu'il est illégal!! Sous-louer ets interdit, de ce fait, tu ne peux prétendre à rien!
Mais renseigne toi quand même un peu plus. :ermm:
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