Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE
Gérant D'écurie Et Papiers D'identification ?
pikinette:
En fait, je ne compte pas partir du jour au lendemain, juste avoir un mois de préavis comme tous les autres propriétaires, et non deux sous prétexte que j'ai 2 chevaux en pension.
J'ai fait un autre post là dessus. En fait mon contrat de pension n'a pas été signé par la gérante, et la mention sur le préavis n'a pas été rayé (il y avait le choix entre 30 et 60 jours).
J'en déduis donc, bête et disciplinée que je suis, que je suis libre de choisir le délai qui me convient.
Entre autre, puisque le contrat n'est pas signé, il n'a pas grande valeur.
pomme de pin:
--- Citation de: "pikinette" ---
Juste une question : la carte de propriétaire c'est bien pareil que le "certificat d'immatriculation" ?
Car je n'ai que ce certificat, et la gérante m'a demandé de lui remette le carnet de vaccination ainsi que le certificat d'identification.
--- Fin de citation ---
Oui Pikinette, la carte de propriétaire (appellation courante) est le document de format A5 intitulé "carte d'immatriculation", sur lequel doit figurer au milieu le nom du ou des propriétaires. Au verso figurent les démarches à effectuer en cas de changement de propriétaire.
Le "livret" ou "carnet", les "papiers", c'est le carnet à couverture plastifiée nommé "document d'accompagnement" sur sa première page ; pour les chevaux OI (en tout cas pour la jument qu'on avait jusqu'à il y a un an), ce carnet plastifié est remplacé par un document de format A4 plié en deux (ou A5 recto verso, je sais plus) mais qui s'appelle lui aussi "document d'accompagnement" ; mais on a une autre OI qui elle a un carnet plastifié. C'est sur ce document d'accompagnement que doivent figurer les tampons des vétos pour les vaccins, et il doit suivre le cheval dans tous ses déplacements pendant toute sa vie.
La règle de base : ne jamais confier la carte de propriétaire à qui que ce soit tant que tu es propriétaire (y compris lorsqu'on confie un cheval à l'essai pour une vente, par exemple...). Car c'est la carte de propriétaire qui justifie que tu es propriétaire du cheval.
Question au passage : quelqu'un peut-il m'expliquer pourquoi il y a des OI avec carnet noir, et d'autres OI avec seulement une feuille cartonnée qui sert de "carnet" ? Ce sont probablement des mesures d'économie depuis quelques années ???
gilda06:
--- Citation de: "pikinette" --- la gérante m'a demandé de lui remette le carnet de vaccination ainsi que le certificat d'identification.
--- Fin de citation ---
:blink:
ne jamais laisser le certificat d'immatriculation au gérant d'une écurie ou d'un club (ou même à un particulier), c'est la seule preuve que le cheval t'appartient !!
en cas de contrôle les services vétérinaires n'ont besoin QUE DU LIVRET DE VACCINATION et uniquement de ça !!
Colomba:
Si tu n'as rien signé, tu n'as aucune obligation. Si tu veux être correcte, respecte un mois de préavis, et fais le dans les normes légales. Envoie par la lettre recommandé avec AR ton préavis avant la fin du mois de juin pour partir fin juillet. Mets le minimum : Entete à ton nom et adresse. Madame, Je vous informe par la présente que mes chevaux - nom des chevaux - quitteront définitivement votre écurie le - date -. Fait à - lieu -, le - date -
Signature.
Et c'est tout. Il faut également savoir que le préavis n'est valable que si le gérant respecte ses obligations.
pikinette:
Merci les filles !
Gilda, c'est bien la carte d'identification et non d'immatriculation que j'ai remis à la gérante (là où sont notées les balzanes ...
Colomba : ma lettre recommandée est partie hier, donc avant qu'elle ne me parle des 2 mois. J'ai bien précisé que mes chevaux partiraient dans un mois.
Si elle refuse, alors je lui expliquerais le pourquoi du comment.
Pensez vous qu'elle peut encaisser le chèque de caution, puisque en partant au bout d'un mois, je respecte les conditions de mon exemplaire du contrat ?
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