Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE

Chevaux Volés ...

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marry:
 elle ne s'est pas renseignée sur les démarches à suivre quand on achete un cheval à l'étranger?  :huh: en france c'est l'arriere de la carte de propriété qui doit etre signé par le vendeur et l'acheteur, pour les races françaises en tout cas, après ça peut changer pour les creme par exemple, stud book americain, il fau d'abord faire le spapiers americains avant de faire le changement en france

céline08:
 Comme il n'y avait aucune carte de propriété sur le carnet de la jument, elle a cru qu'il suffirait de l'acte de vente signé pour faire le changement ...  

casca83:
 La demarche que je connais est pour un cheval francais

Le sire demande un acte de vente du marchand et une attestation de l'acheteur comme quoi le cheval lui appartient accompagné d'un cheque

Ensuite a reception, le sire contact le dernier proprio enregistrer dans leur fichier, soit l'ancien proprio repond en disant "oui j'ai bien vendu ce cheval" dans se cas c'est ok, si l'ancien proprio ne repond pas dans le delai de 1 mois, la carte de proprio est mis au bout de ce delai au nom du nouvel acquereur.

Colomba:
 Non, on ne peut pas le reprendre, c'est bien d'ailleurs la difficulté des proprios qui retrouvent leur cheval revendu a quelqu'un.

céline08:
 Ok merci pour vos réponse !
Donc autre question ... comme en a parlé nany.v : est ce que le nom d'un marchand doit apparaitre sur les papiers quand il revend un cheval qui est juste de passage chez lui ? deviens t'il propriétaire du cheval avant de le revendre a son tour ?

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