Equitation - Cheval > LA CHEVAUCHEE FANTASTIQUE
Problème De Voisinage : Qui Paye Quoi ?
Amélie et Edelweis:
Il a pas l'obligation de cloturer son propre terrain par contre toi tu dois veiller a se que tes animaux ne divague pas donc c'est au proprietaire du terrain ou sont tes chevaux de le faire et il a le droit de te faire subir les frais
pour le reste là aucun idée apres tu sera obligé des faire une cloture pour proteger tes chevaux et pour eviter d'abimer sa cloture
Trougnette:
Faut appeler Julien Courbet! :w00t:
sansnom:
Merci de vos réponses. J'ai eu une réponse de Cheval et droit qui me dit que c'est au propriétaire de clôturer le terrain. Et pour mon tas de gravats, mon propriétaire doit régler la chose. Le souci, c'est que mon propriétaire se contente d'encaisser les loyers.
Et effectivement, je dois veiller à ce que mes chevaux ne divaguent pas.
Je trouve les réponses un peu contradictoires entre elles.
Pas simple. Si Julien Courbet ne s'interresse pas au problème, je ferai appel à Monsieur Aspro, dans un premier temps. :?:
thierry:
Ben,
pour la cloture, la réponse d'amélie est trés juste.
pour le reste, ton interlocuteur est celui qui te loue (encore) le terrain. c'est à lui que tu es lié.
Donc pour le gravats, juridiquement c'est à lui que tu dois faire ta requete. lui fera ce qu'il voudrat avec le nouveau voisin!
a dada!:
la situation est complexe.
--- Citer ---Il a pas l'obligation de cloturer son propre terrain par contre toi tu dois veiller a se que tes animaux ne divague pas donc c'est au proprietaire du terrain ou sont tes chevaux de le faire et il a le droit de te faire subir les frais
--- Fin de citation ---
je suis bien d'accord et si tu veux éviter la guerre et autres mesquineries mieux vaut la jouer fine.
expliquer aux deux proprios que tout le monde a interêt à trouver uen solution à l'amiable, eux comme toi et proposer un partage des frais à trois devant cette situation nouvelle qui n'était pas prevue.
aprés facile à dire je sais bien...
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